Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 23 juin 2016 à 8 h 30 (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Communication de MM. Roger Karoutchi et Alain Richard sur leur mission d'évaluation de la réforme des méthodes de travail du Sénat.
II. - Communication de M. Jean-Léonce Dupont, questeur, sur la mise en œuvre des conclusions du groupe de travail sur la gouvernance du Sénat, point d'étape sur les travaux relatifs au régime indemnitaire des parlementaires.
III. - Communication de M. Bernard Saugey, questeur délégué, sur les conditions d'aménagement des bureaux de sénateurs.
IV. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
V. - Activités internationales.
Communication sur la coopération technique interparlementaire en 2016.
VI. - Budget du Sénat.
Présentation des propositions des questeurs pour le budget du Sénat pour 2017.
Adoption par le bureau du projet de budget du Sénat pour 2017.
VII. - Nomination à des emplois d'encadrement de l'administration du Sénat.
VIII. - Questions diverses.