Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Réunions
Mardi 7 juin 2016

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 16 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo.
- Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 9 heures (salle n° 213) et à 17 h 15 (salle Clemenceau) :
A 9 heures (salle n° 213) :
Captation vidéo. - Ouverte à la presse.
- Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire et Mmes Agata Wadowska, deuxième secrétaire, chef du Service économique, et Mirosława Kachel-Pele, responsable des questions sociales, de l'ambassade de la République de Pologne en France.
A 17 h 15 (salle Clemenceau) :
Captation vidéo. - Ouverte à la presse.
- Audition de MM. Jacques Freyssinet, président du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi (CEE), Yannick L'Horty, professeur d'économie à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée, directeur de la fédération de recherche « Travail, Emploi et Politiques Publiques » du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Henri Sterdyniak, conseiller scientifique à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et M. Pierre Cahuc, professeur d'économie à l'école polytechnique et directeur du laboratoire de macroeconomie du CREST.

Convocations

Convocation rectifiée de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
26 amendements ayant été déposés sur le texte de la commission pour la proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie, la réunion du mercredi 8 juin est avancée à 9 heures.
L'ordre du jour s'établit donc comme suit :
Mardi 7 juin 2016, à 16 heures (salle Médicis) :
1. Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015 (captation vidéo).
2. Questions diverses.
Mercredi 8 juin 2016, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
1. Examen des amendements au texte de la commission n° 659 (2015-2016) pour la proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie.
2. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 511 (2014-2015) autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (M. Joël Guerriau, rapporteur) ;
- n° 536 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (M. Daniel Reiner, rapporteur) ;
- n° 437 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (Mme Gisèle Jourda, rapporteur).
A 10 h 45 :
3. Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France, sur le Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France (captation vidéo).
4. Communication de M. Christian Cambon et Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, membres, sur la proposition de la commission, du conseil d'administration d'Expertise France, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM).
5. Questions diverses.