Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Mardi 15 mars 2016

A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.