Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 17 février 2016 :
Présents  - Patrick Abate, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Brigitte Gonthier-Maurin, Loïc Hervé, Guy-Dominique Kennel, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert, Abdourahamane Soilihi.
Excusés  - Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 17 février 2016 :
Présents  - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés  - Evelyne Didier, Paul Vergès.
Assistaient en outre à la séance. - Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Raymond Vall (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean Pierre Vogel (commission des finances).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du mercredi 17 février 2016 :
Présents  - Michel Amiel, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Josette Durrieu, Corinne Féret, Colette Giudicelli, Nathalie Goulet, François Grosdidier, Jacques Grosperrin, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Christian Namy, David Rachline, André Reichardt, Evelyne Yonnet.
Excusés  - Pascal Allizard, Gilbert Roger.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du jeudi 18 février 2016 :
Présents  - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Christian Favier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Didier Marie, Patrick Masclet, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle.
Excusé  - Yves Détraigne.
2e séance du jeudi 18 février 2016 :
Présents  - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Christian Favier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Didier Marie, Patrick Masclet, Jacques Mézard, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle.
Excusé  - Yves Détraigne.
Ont délégué leur droit de vote  - Christophe Béchu, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Marie Mercier, Bernard Saugey, Jean-Pierre Vial.

Convocations

Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 1er mars 2016 à 17 h 45 (salle 263) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Michel Le Scouarnec sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (Ameli commissions) :
Vendredi 19 février 2016, à 17 heures.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 2 mars 2016, à 9 heures (salle 263) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 303 (2015-2016) visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (M. Joël Labbé, rapporteur) ; Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 29 février 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mercredi 2 mars 2016, à 10 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Marc Grosgurin, ambassadeur de France au Yemen.
2. Eventuelle demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3473 (AN - XIVe législature) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (sous réserve de sa transmission).
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 2 mars 2016, à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation internationale.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 2 mars 2016, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (M. Didier Mandelli, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : vendredi 19 février 2016, à 17 heures.
2. Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires sociales :
M. Michel Forissier a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 394 (2015-2016) visant à développer l'apprentissage comme voie de réussite.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (M. Didier Mandelli, rapporteur) n° 370 (2015-2016) : vendredi 19 février 2016, à 17 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPEENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 18 février 2016 :
Présents  - Jean Bizet, Gérard César, Nicole Duranton, André Gattolin, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, François Marc, Didier Marie, Colette Mélot, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Patricia Schillinger, Alain Vasselle.
Excusés  - Pascal Allizard, Michel Billout, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Christophe-André Frassa, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Yves Pozzo di Borgo, Simon Sutour.
A délégué son droit de vote  - Yves Pozzo di Borgo.

Convocation

Commission des affaires européennes :
Jeudi 3 mars 2016, à 9 heures (salle A 120) :
1. Union européenne et lutte contre le terrorisme : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour.
2. Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits issus des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour.
3. Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean Bizet.
4. Nomination de rapporteurs.