Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 9 février 2016 :
Présents. - Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Gaëtan Gorce, Jean-Noël Guérini, Claude Haut, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, André Trillard.
Excusés. - Robert del Picchia, Jacques Gautier, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Christian Namy, Alain Néri, Gilbert Roger.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Pierre Cantegrit, Pierre Charon, Robert del Picchia, Hubert Falco, Jacques Gautier, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Robert Laufoaulu, Claude Malhuret, Cédric Perrin, Henri de Raincourt.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mardi 9 février 2016 :
Présents. - Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Dominique Gillot, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Maurice Antiste, Gilbert Bouchet, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron.
Ont délégué leur droit de vote. - Pascal Allizard, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, René Danesi, Jean-Léonce Dupont, Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Loïc Hervé, Claude Kern, Jacques-Bernard Magner, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou.
Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Evelyne Yonnet.
Ont délégué leur droit de vote. - Claire-Lise Campion, Bruno Gilles, Didier Robert, Michel Vergoz, Dominique Watrin.
2e séance du mercredi 10 février 2016
Présents. - Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Evelyne Yonnet.
Excusé. - Didier Robert.
Assistait en outre à la séance. - André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, François Commeinhes, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Stéphane Ravier, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Abate, Pascal Allizard, Maurice Antiste, Gilbert Bouchet, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Anne Chain-Larché, Alain Dufaut, Danielle Michel, Daniel Percheron, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Pierre-Yves Collombat, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
2e séance du mercredi 10 février 2016
Présents. - Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote. - François Bonhomme, Luc Carvounas, Cécile Cukierman, Félix Desplan, Catherine Di Folco, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Alain Marc, Patrick Masclet, André Reichardt, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Jean-Pierre Vial.
Assistait en outre à la séance. - Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du mardi 9 février 2016 :
Présents. - Pierre Charon, Éric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Gérard Miquel, Jean-Claude Requier, Michel Vaspart.
Excusé. - Vincent Capo-Canellas.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires économiques :
M. Michel Le Scouarnec a été nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :

- M. François Grosdidier est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 181 (2015-2016), présentée par M. Bruno Sido et plusieurs de ses collègues, tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle.
- M. François Grosdidier est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 591 (2014-2015), présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues, visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 11 février 2016

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle A 120)

- Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère.
- Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller.