En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :
- « AS-VARIOCOMP K5 » types K/S, K/PB et K/PB/SV (5 EH) ; ASIO.
- Gamme « AS-VARIOCOMP », modèles K8 type K/S (8 EH) et K12 type K/S (12 EH) ; ASIO.
- « AS-VARIOCOMP ROTO 3 » (3 EH) ; ASIO.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : DEVL1226762V) publié au Journal officiel du 4 juillet 2012 ; édition électronique, texte n° 165.ANNEXES
ANNEXE I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ " AS-VARIOCOMP K5 " (5 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " AS-VARIOCOMP " MODÈLES K8 (8 EH) ET K12 (12 EH)
Références administrativesNuméro national d'agrément 2012-015 2012-015-ext01 2012-015-ext02 Titulaire de l'agrément ASIO, spol, s.r.o.
Ksirova 552/45,
619 00 Brno, République tchèqueDénomination commerciale " AS-VARIOcomp K5 " types K/S, K/PB et K/PB/SV Gamme " AS-VARIOcomp ",
modèle K8 type K/SGamme " AS-VARIOcomp ",
modèle K12 type K/SCapacité de traitement 5 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 30 mai 2015 Références normalisation et réglementation
Références normalisation NF EN 12566-3+A2 Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement à écoulement gravitaire sont des microstations à boue activée, qui reposent sur le principe de la culture libre aérée.
Ils sont constitués de trois compartiments :- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un clarificateur.La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par des aérateurs à membrane microperforée, placés en fond de compartiment.
L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé à proximité de la cuve.
Un cylindre, placé au-dessus des aérateurs du réacteur biologique, permet l'ascension des boues activées en excès vers le clarificateur.
A l'aide d'une pompe par injection d'air, l'eau traitée en partie haute du clarificateur est déposée dans une auge de rejet, vers la sortie du dispositif. Les boues sédimentées en fond de clarificateur sont redéposées gravitairement dans le réacteur biologique.
Les boues activées en excès dans le réacteur biologique sont recirculées dans le décanteur primaire, à l'aide d'une autre pompe par injection d'air actionnée manuellement (délestage).
Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Le surpresseur est équipé d'un témoin lumineux en cas de dysfonctionnement.SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS ÉLÉMENT DES DISPOSITIFS MATÉRIEL MATÉRIAU CONSTITUTIF Cuve, couvercle Cuve cylindrique à axe vertical à 3 compartiments Polypropylène (PP) Remplissage (types double paroi et double fond) Béton Cloisons internes Polypropylène (PP) Un couvercle 1 006 x 846 mm Polypropylène (PP)
ou
AluminiumParoi inclinée de décantation en fond de clarificateur Polypropylène (PP) Tuyauterie Entrée : tube droit Polypropylène (PP) Du décanteur primaire au réacteur biologique : ouverture DN 150 mm / Du réacteur biologique au clarificateur : ascension par pompe par injection d'air depuis le réacteur vers un tube vertical DN 80 mm dans le clarificateur Polypropylène (PP) Retour du clarificateur au réacteur : ouverture en fond de clarificateur pour déversement gravitaire des boues dans le réacteur / Sortie : tuyau coupé longitudinalement en forme de gouttière coté intérieur (auge de rejet) Polypropylène (PP) Dispositif de trop plein DN 40 mm reliant le décanteur primaire à l'auge de rejet / Surpresseur Surpresseur / Tuyau flexible d'air DN 20 mm Polychlorure de vinyle (PVC) Pompes par injection d'air Cylindre ouvert en partie basse diamètre 300 mm et hauteur 350 mm raccordé à un tuyau DN 40 mm, au-dessus de(s) l'aérateur(s) pour l'ascension des boues activées du réacteur biologique vers le clarificateur Polypropylène (PP) Tuyau DN 40 mm vertical perforé pour l'extraction des eaux traitées du clarificateur Polypropylène (PP) Tuyau DN 40 mm pour la recirculation des boues activées en excès du réacteur biologique dans le décanteur primaire (délestage) Polypropylène (PP) Tuyaux d'air flexibles DN 20 mm Polychlorure de vinyle (PVC) Valve pour actionner la recirculation des boues activées en excès du réacteur dans le décanteur primaire (délestage) Polypropylène (PP) Aérateur(s) (système(s) d'aération à fines bulles d'air dans le fond du réacteur) Tube(s) membranaire(s) microperforé(s) Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) Tuyau flexible d'air DN20 mm Polychlorure de vinyle (PVC) SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS Modèle " AS-VARIOcomp K5 " Gamme " AS-VARIOcomp ",
modèle K8Gamme " AS-VARIOcomp ",
modèle K12Type K/S
(simple paroi)Type K/PB
(double paroi)Type K/PB/SV (double paroi et double fond) Type K/S
(simple paroi)Type K/S
(simple paroi)Numéro national d'agrément 2012-015 2012-015-ext01 2012-015-ext02 Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 8 EH 20 EH Cuve Nombre 1 1 1 Diamètre (cm) 121 151 151 150 200 Hauteur hors tout (cm) 202 167 183 202 202 Volume utile total (m3) 1,48 2,24 3,31 Hauteur entrée (cm) 135 135 151 135 135 Hauteur sortie (cm) 127 127 143 127 127 Décanteur primaire Volume utile (m3) 0,71 1,11 1,54 Réacteur biologique Volume utile (m3) 0,58 0,85 1,36 Clarificateur Volume utile (m3) 0,19 0,29 0,41 Raccordements entrée/sortie Tuyaux DN (mm) 150 150 150 Surpresseur Modèle Bibus (Secoh) EL-S-60 Bibus (Secoh) EL-S-100 Bibus (Secoh) EL-S-120 Puissance déclarée (W) 44 à 200 mbar 92 à 200 mbar 120 à 200 mbar Débit d'air déclaré (l/min) 54 à 200 mbar 94 à 200 mbar 123 à 200 mbar Fréquence et durée de fonctionnement Continue (24 h / jour) Continue (24 h / jour) Continue (24 h / jour) Pompe par injection d'air Durée de fonctionnement Continue (24 h / jour) Continue (24 h / jour) Continue (24 h / jour) Aérateur(s) Modèle ASEKO A-109 ASEKO A-109 ASEKO A-109 Nombre 1 1 2 Longueur (mm) 680 680 680 Diamètre (mm) 80 80 80 La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire pour le type K/S, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire pour les types K/PB et K/PB/SV sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des mesures d'oxygénation, de temps de séjour et de recirculation, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Manuel pour l'installation, le fonctionnement, la mise en service et la maintenance de la station d'épuration AS - VARIOcomp Gamme K - Notice pour modèles K5, K8, K12, version 7 du 25 mai 2015, 35 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.
ANNEXE II
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ " AS-VARIOCOMP ROTO 3 " (3 EH)
Références administrativesNuméro national d'agrément 2012-016 Titulaire de l'agrément ASIO, spol, s.r.o.
Ksirova 552/45,
619 00 Brno, République tchèqueDénomination commerciale " AS-VARIOcomp Roto 3 " Capacité de traitement 3 Equivalents-Habitants Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 24 avril 2012 Références normalisation et réglementation
Références normalisation NF EN 12566-3+A1 Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement est une microstation à boue activée, qui repose sur le principe de la culture libre aérée.
Il est constitué de trois compartiments :- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un clarificateur.La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par un aérateur à membrane microperforée, alimentée en air à partir d'un surpresseur placé à proximité du dispositif.
Un cylindre, placé au-dessus de l'aérateur du réacteur biologique, permet l'ascension des boues activées en excès vers le clarificateur.
A l'aide d'une pompe par injection d'air, l'eau traitée en partie haute du clarificateur est déposée dans une auge de rejet, vers la sortie du dispositif. Les boues sédimentées en fond de clarificateur sont redéposées gravitairement dans le réacteur biologique.
Les boues activées en excès dans le réacteur biologique sont recirculées dans le décanteur primaire, à l'aide d'une pompe par injection d'air actionnée manuellement (délestage).
Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, vers le faîte du toit.
Le surpresseur est équipé d'un témoin lumineux en cas de dysfonctionnement.SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DU DISPOSITIF Modèle " AS-VARIOCOMP ROTO 3 " Numéro national d'agrément 2012-016 Capacité (Equivalents-Habitants) 3 EH ÉLÉMENT DU DISPOSITIF MATÉRIEL MATÉRIAU CONSTITUTIF Cuve de forme cylindrique à axe vertical à 3 compartiments Diamètre (cm) : 97 (bas), 132 (haut)
Hauteur hors tout (cm) : 202
Hauteur entrée (cm) : 135
Hauteur sortie (cm) : 127Polyéthylène (PE) Volume utile total (m³) : 1,20
Volume utile du décanteur (m³) : 0,58
Volume utile du réacteur (m³) : 0,46Volume utile du clarificateur (m³) : 0,16
Surface du décanteur (m2) : 0,24
Surface du clarificateur (m2) : 0,38Couvercle 1 006 x 846 mm Aluminium Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie) Entrée : tuyau DN 150 mm
Sortie : tuyau DN 150 mm coupé longitudinalement en forme de gouttière côté intérieur (auge de rejet)Polypropylène (PP) Aérateur (système d'aération à fines bulles d'air) 1 tube membranaire de longueur 800 mm
Modèle : ASEKO
Type : A-109Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) Tuyau d'air flexible DN 20 mm Polychlorure de vinyle (PVC) Fixation Acier inoxydable Surpresseur Modèle : BIBUS (SECOH)
Type : EL-60
Puissance déclarée : 40 W à 150 mbar
Débit d'air déclaré : 68 l/min à 150 mbar
Fréquence et durée de fonctionnement : continue/ Pompes à injection d'air Cylindre ouvert en partie basse diamètre 300 et hauteur 350 mm raccordé à un tuyau DN 40 mm, au-dessus de l'aérateur pour l'ascension des boues activées du réacteur biologique vers le clarificateur Polypropylène (PP) Tuyau DN 40 mm vertical perforé pour l'extraction des eaux traitées du clarificateur Polypropylène (PP) Tuyau DN 40 mm muni d'un coude orientable en aval pour le dépôt de l'eau traitée dans l'auge de rejet Polypropylène (PP) Tuyau DN 40 mm pour la recirculation des boues activées en excès du réacteur biologique dans le décanteur primaire (délestage) Polypropylène (PP) Tuyaux d'air flexibles DN 20 mm Polychlorure de vinyle (PVC) Valve pour actionner la recirculation des boues activées en excès du réacteur biologique dans le décanteur primaire (délestage) Polypropylène (PP) Dispositif de dérivation intégré Tuyau DN 40 mm reliant le décanteur primaire au tuyau de rejet Polypropylène (PP) La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires du dispositif, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).Conditions de mise en œuvre
Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ce dispositif ne peut pas être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 3 Equivalents-Habitants (soit 180 g/j de DBO5).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Manuel pour l'installation, le fonctionnement, la mise en service et la maintenance de la station d'épuration AS, VARIOcomp, notice pour modèle Roto 3, 16 avril 2012, 23 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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