Arrêté du 26 juin 2015 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2015, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :


    Représentants des collectivités territoriales
    Conseils départementaux


    Vosges :
    Lire : « M. Simon LECLERC », au lieu de : « M. Simon LECLERCQ ».