Décision n° 2012-791 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26, 30-1 et 30-2 ;
Vu l'arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis ;
Vu la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 modifiée autorisant la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6 ;
Vu les informations communiquées par la société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6 ;
Après avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'utilisation des fréquences affectées à la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6, conformément à la décision susvisée du 21 octobre 2003, est subordonnée au respect des conditions techniques indiquées en annexe.
    La diffusion auprès du public par voie hertzienne terrestre des programmes autorisés sur le réseau R 6, sur les fréquences indiquées en annexe, doit débuter le 12 décembre 2012.


  • La présente décision sera notifiée à la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6 et publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E



      NOM DU SITE

      LIEU D'ÉMISSION

      ALTITUDE DE L'ANTENNE
      (a)

      PAR MAXIMALE
      et PAR minimale (b)

      CANAL/POLARISATION

      AIX-EN-OTHE

      Mont Saint-Benoist

      263 m

      60 W (1)

      36 H

      AIX-EN-PROVENCE

      Le Grand Cabriès

      309 m

      6 W (2)

      26 H

      AURIOL

      Les Lagets

      418 m

      7 W (3)

      26 V

      CARNOUX-EN-PROVENCE

      Barre rocheuse

      352 m

      17 W (4)

      26 H

      CASSIS

      Mont de la Saoupe

      354 m

      40 W (5)

      26 H

      CASTELLANE 1

      Villars Brandis

      1 456 m

      19 W (6)

      26 H

      CHARLEVAL-EN-PROVENCE

      Sanatorium de Roquefraiche

      431 m

      37 W (7)

      26 H

      CHÂTEAU-ARNOUX

      Chapelle Saint-Jean

      694 m

      18 W (8)

      26 H

      CUGES-LES-PINS

      Col de l'Ange

      271 m

      7 W (9)

      26 H

      ENSUES-LA-REDONNE

      La Reynarde

      190 m

      3 W (10)

      26 H

      FORCALQUIER

      Les Cabanons

      681 m

      15 W (11)

      26 H

      JOINVILLE

      Ferme du Haut Chêne

      380 m

      80 W (12)

      36 H

      LE PUY-SAINTE-RÉPARADE

      Saint-Sépulcre

      613 m

      90 W (13)

      26 H

      MANOSQUE

      Mont des Espels

      657 m

      50 W (14)

      26 H

      MARSEILLE 3

      La Millère

      318 m

      36 W (15)

      26 H

      MARSEILLE 4

      Super Rouvière

      290 m

      6 W (16)

      26 H

      MARSEILLE

      Grande Etoile

      723 m

      100 kW (17)

      26 H

      MARSEILLE POMÈGUES

      Pomègues

      135 m

      3,5 kW (18)

      26 H

      MEYRARGUES

      La Plaine

      312 m

      200 mW (19)

      26 V

      MEYREUIL

      Le Plan

      275 m

      80 mW (20)

      26 V

      MOUSTIERS-SAINTE-MARIE

      Plaine des Bessons

      800 m

      18 W (21)

      26 H

      NANS-LES-PINS

      Le Pétrole

      711 m

      20 W (22)

      26 H

      ORAISON

      Font des Oiseaux

      570 m

      80 W (23)

      26 H

      PEIPIN 1

      Volonne

      692 m

      4 W (24)

      26 H

      PEIPIN 2

      Les Réservoirs

      1 120 m

      28 W (25)

      26 H

      PEYPIN

      Le Collet

      326 m

      300 mW (26)

      26 H

      ROQUEVAIRE 1

      Garlaban

      669 m

      20 W (27)

      26 H

      ROQUEVAIRE 2

      Saint-Roch

      261 m

      2 W (28)

      26 H

      SAINT-CHAMAS

      Barabant

      85 m

      3 W (29)

      26 H

      SAINT-LAURENT-LES-BAINS

      Chamberton

      1 255 m

      4 W (30)

      26 H

      SAINT-MAIME

      Volx

      812 m

      12 W (31)

      26 H

      SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

      La Loube

      872 m

      20 W (32)

      26 H

      SAINTE-TULLE

      La Renarde

      446 m

      90 mW (33)

      26 H

      THOARD 1

      Sainte-Madeleine

      1 170 m

      26 W (34)

      26 H

      TRETS

      Pas de Magnan

      479 m

      36 W (35)

      26 H

      (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      (b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.


      Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
      1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
      Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
      ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
      Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
      ― diagramme de rayonnement mesuré ;
      ― offset mis en place ;
      ― paramètres de modulation utilisés.
      Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
      2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
      ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
      ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
      ― date de mise en service ;
      ― paramètres de modulation utilisés ;
      ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
      3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
      4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      19

      90

      15

      180

      0

      270

      4

      10

      41

      100

      13

      190

      2

      280

      3

      20

      24

      110

      10

      200

      4

      290

      4

      30

      22

      120

      8

      210

      6

      300

      5

      40

      21

      130

      5

      220

      6

      310

      6

      50

      23

      140

      3

      230

      5

      320

      8

      60

      28

      150

      1

      240

      5

      330

      9

      70

      34

      160

      0

      250

      6

      340

      12

      80

      23

      170

      0

      260

      5

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      15

      180

      1

      270

      2

      10

      0

      100

      16

      190

      0

      280

      1

      20

      0

      110

      15

      200

      1

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      1

      300

      2

      40

      2

      130

      12

      220

      2

      310

      2

      50

      3

      140

      8

      230

      1

      320

      1

      60

      5

      150

      4

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      3

      250

      1

      340

      1

      80

      14

      170

      2

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (3) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      8

      180

      15

      270

      1

      10

      2

      100

      10

      190

      10

      280

      2

      20

      1

      110

      17

      200

      7

      290

      3

      30

      0

      120

      20

      210

      5

      300

      3

      40

      0

      130

      17

      220

      3

      310

      3

      50

      1

      140

      15

      230

      2

      320

      3

      60

      2

      150

      15

      240

      1

      330

      3

      70

      4

      160

      18

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      19

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (4) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      8

      270

      1

      10

      4

      100

      0

      190

      8

      280

      2

      20

      5

      110

      0

      200

      6

      290

      3

      30

      7

      120

      0

      210

      4

      300

      4

      40

      7

      130

      2

      220

      2

      310

      5

      50

      5

      140

      3

      230

      1

      320

      6

      60

      4

      150

      4

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      6

      250

      0

      340

      5

      80

      1

      170

      8

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (5) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      0

      180

      4

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      10

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      7

      290

      3

      30

      1

      120

      3

      210

      10

      300

      3

      40

      2

      130

      2

      220

      5

      310

      3

      50

      0

      140

      1

      230

      4

      320

      4

      60

      2

      150

      1

      240

      3

      330

      4

      70

      3

      160

      1

      250

      5

      340

      4

      80

      2

      170

      4

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (6) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      4

      180

      0

      270

      20

      10

      4

      100

      5

      190

      1

      280

      18

      20

      2

      110

      5

      200

      3

      290

      17

      30

      1

      120

      5

      210

      5

      300

      18

      40

      0

      130

      4

      220

      7

      310

      20

      50

      0

      140

      2

      230

      10

      320

      20

      60

      0

      150

      1

      240

      14

      330

      19

      70

      1

      160

      0

      250

      20

      340

      14

      80

      3

      170

      0

      260

      20

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (7) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      19

      90

      4

      180

      5

      270

      5

      10

      20

      100

      4

      190

      4

      280

      7

      20

      22

      110

      3

      200

      2

      290

      10

      30

      20

      120

      3

      210

      1

      300

      16

      40

      18

      130

      4

      220

      0

      310

      20

      50

      12

      140

      6

      230

      0

      320

      22

      60

      9

      150

      7

      240

      1

      330

      20

      70

      7

      160

      7

      250

      2

      340

      18

      80

      5

      170

      6

      260

      3

      350

      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (8) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      8

      180

      1

      270

      17

      10

      6

      100

      7

      190

      0

      280

      18

      20

      6

      110

      8

      200

      0

      290

      18

      30

      6

      120

      8

      210

      1

      300

      17

      40

      7

      130

      7

      220

      2

      310

      17

      50

      7

      140

      5

      230

      5

      320

      18

      60

      7

      150

      3

      240

      8

      330

      18

      70

      7

      160

      2

      250

      11

      340

      13

      80

      8

      170

      2

      260

      15

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (9) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      3

      180

      20

      270

      20

      10

      8

      100

      5

      190

      20

      280

      20

      20

      5

      110

      8

      200

      20

      290

      20

      30

      3

      120

      11

      210

      20

      300

      20

      40

      1

      130

      16

      220

      20

      310

      20

      50

      0

      140

      19

      230

      20

      320

      20

      60

      0

      150

      20

      240

      20

      330

      20

      70

      0

      160

      20

      250

      20

      340

      19

      80

      1

      170

      20

      260

      20

      350

      16

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (10) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      4

      180

      3

      270

      4

      10

      6

      100

      3

      190

      3

      280

      5

      20

      8

      110

      3

      200

      1

      290

      5

      30

      9

      120

      3

      210

      1

      300

      6

      40

      9

      130

      4

      220

      0

      310

      5

      50

      8

      140

      6

      230

      0

      320

      4

      60

      8

      150

      7

      240

      1

      330

      3

      70

      8

      160

      6

      250

      2

      340

      3

      80

      5

      170

      4

      260

      3

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (11) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      25

      90

      20

      180

      0

      270

      25

      10

      25

      100

      16

      190

      1

      280

      25

      20

      28

      110

      11

      200

      3

      290

      22

      30

      28

      120

      8

      210

      5

      300

      25

      40

      25

      130

      5

      220

      8

      310

      25

      50

      22

      140

      3

      230

      12

      320

      25

      60

      22

      150

      1

      240

      18

      330

      25

      70

      25

      160

      0

      250

      25

      340

      25

      80

      25

      170

      0

      260

      25

      350

      22

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (12) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      14

      180

      0

      270

      5

      10

      5

      100

      17

      190

      1

      280

      5

      20

      7

      110

      24

      200

      1

      290

      3

      30

      10

      120

      15

      210

      1

      300

      1

      40

      16

      130

      9

      220

      1

      310

      1

      50

      39

      140

      6

      230

      3

      320

      1

      60

      21

      150

      4

      240

      5

      330

      0

      70

      18

      160

      2

      250

      5

      340

      0

      80

      15

      170

      1

      260

      4

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (13) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      20

      90

      8

      180

      20

      270

      0

      10

      20

      100

      10

      190

      18

      280

      0

      20

      14

      110

      13

      200

      13

      290

      2

      30

      10

      120

      14

      210

      9

      300

      3

      40

      9

      130

      14

      220

      8

      310

      5

      50

      9

      140

      16

      230

      4

      320

      9

      60

      8

      150

      20

      240

      2

      330

      15

      70

      7

      160

      20

      250

      1

      340

      15

      80

      7

      170

      20

      260

      0

      350

      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (14) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      5

      180

      0

      270

      4

      10

      5

      100

      3

      190

      1

      280

      5

      20

      6

      110

      3

      200

      2

      290

      6

      30

      7

      120

      2

      210

      3

      300

      5

      40

      6

      130

      1

      220

      2

      310

      3

      50

      6

      140

      2

      230

      1

      320

      2

      60

      7

      150

      3

      240

      3

      330

      4

      70

      10

      160

      3

      250

      5

      340

      5

      80

      8

      170

      1

      260

      5

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (15) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      19

      270

      4

      10

      5

      100

      3

      190

      17

      280

      2

      20

      5

      110

      5

      200

      19

      290

      1

      30

      4

      120

      8

      210

      20

      300

      0

      40

      2

      130

      10

      220

      20

      310

      0

      50

      1

      140

      14

      230

      19

      320

      0

      60

      0

      150

      20

      240

      14

      330

      1

      70

      0

      160

      20

      250

      10

      340

      3

      80

      0

      170

      20

      260

      7

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (16) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      1

      30

      3

      120

      3

      210

      3

      300

      3

      40

      2

      130

      2

      220

      2

      310

      2

      50

      1

      140

      1

      230

      1

      320

      0

      60

      1

      150

      1

      240

      1

      330

      1

      70

      3

      160

      3

      250

      3

      340

      3

      80

      3

      170

      3

      260

      3

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (17) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      9

      270

      1

      10

      5

      100

      5

      190

      9

      280

      0

      20

      4

      110

      3

      200

      12

      290

      0

      30

      3

      120

      3

      210

      12

      300

      0

      40

      3

      130

      3

      220

      11

      310

      0

      50

      5

      140

      3

      230

      9

      320

      1

      60

      6

      150

      6

      240

      8

      330

      4

      70

      3

      160

      8

      250

      10

      340

      3

      80

      3

      170

      8

      260

      5

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (18) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      20

      270

      17

      10

      5

      100

      3

      190

      20

      280

      11

      20

      5

      110

      5

      200

      19

      290

      10

      30

      6

      120

      7

      210

      19

      300

      8

      40

      4

      130

      10

      220

      20

      310

      6

      50

      2

      140

      15

      230

      20

      320

      4

      60

      0

      150

      18

      240

      20

      330

      4

      70

      0

      160

      20

      250

      20

      340

      6

      80

      1

      170

      20

      260

      19

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (19) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      6

      270

      13

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      20

      20

      0

      110

      1

      200

      5

      290

      15

      30

      1

      120

      1

      210

      3

      300

      13

      40

      2

      130

      1

      220

      3

      310

      15

      50

      2

      140

      1

      230

      3

      320

      15

      60

      2

      150

      1

      240

      6

      330

      9

      70

      0

      160

      1

      250

      8

      340

      6

      80

      0

      170

      3

      260

      8

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (20) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      20

      180

      20

      270

      14

      10

      2

      100

      20

      190

      20

      280

      9

      20

      4

      110

      20

      200

      20

      290

      7

      30

      6

      120

      20

      210

      20

      300

      5

      40

      8

      130

      20

      220

      20

      310

      3

      50

      11

      140

      20

      230

      20

      320

      1

      60

      16

      150

      20

      240

      19

      330

      0

      70

      17

      160

      20

      250

      18

      340

      0

      80

      19

      170

      20

      260

      16

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (21) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      0

      180

      1

      270

      1

      10

      12

      100

      0

      190

      1

      280

      1

      20

      10

      110

      1

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      2

      210

      1

      300

      0

      40

      6

      130

      3

      220

      2

      310

      1

      50

      4

      140

      3

      230

      2

      320

      2

      60

      3

      150

      3

      240

      2

      330

      3

      70

      2

      160

      3

      250

      1

      340

      5

      80

      1

      170

      3

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (22) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      11

      180

      20

      270

      2

      10

      1

      100

      15

      190

      22

      280

      1

      20

      0

      110

      17

      200

      18

      290

      0

      30

      0

      120

      16

      210

      18

      300

      0

      40

      0

      130

      16

      220

      17

      310

      1

      50

      1

      140

      20

      230

      13

      320

      1

      60

      3

      150

      20

      240

      9

      330

      1

      70

      5

      160

      17

      250

      7

      340

      0

      80

      8

      170

      19

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (23) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      20

      180

      6

      270

      1

      10

      1

      100

      20

      190

      4

      280

      1

      20

      1

      110

      18

      200

      3

      290

      2

      30

      1

      120

      15

      210

      2

      300

      2

      40

      3

      130

      15

      220

      1

      310

      2

      50

      5

      140

      16

      230

      2

      320

      2

      60

      6

      150

      18

      240

      2

      330

      1

      70

      10

      160

      17

      250

      1

      340

      0

      80

      18

      170

      10

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (24) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      20

      180

      20

      270

      3

      10

      15

      100

      20

      190

      20

      280

      2

      20

      20

      110

      20

      200

      20

      290

      1

      30

      20

      120

      20

      210

      20

      300

      0

      40

      20

      130

      20

      220

      20

      310

      0

      50

      20

      140

      20

      230

      18

      320

      1

      60

      20

      150

      20

      240

      12

      330

      2

      70

      20

      160

      20

      250

      9

      340

      4

      80

      20

      170

      20

      260

      6

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (25) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      12

      270

      19

      10

      2

      100

      6

      190

      15

      280

      20

      20

      1

      110

      7

      200

      17

      290

      20

      30

      0

      120

      6

      210

      18

      300

      20

      40

      0

      130

      6

      220

      19

      310

      20

      50

      1

      140

      6

      230

      20

      320

      16

      60

      2

      150

      7

      240

      20

      330

      12

      70

      4

      160

      9

      250

      20

      340

      9

      80

      5

      170

      10

      260

      19

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (26) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      20

      90

      3

      180

      10

      270

      20

      10

      20

      100

      1

      190

      15

      280

      20

      20

      20

      110

      0

      200

      20

      290

      20

      30

      20

      120

      0

      210

      20

      300

      20

      40

      20

      130

      0

      220

      20

      310

      20

      50

      15

      140

      1

      230

      20

      320

      20

      60

      10

      150

      3

      240

      20

      330

      20

      70

      7

      160

      5

      250

      20

      340

      20

      80

      5

      170

      7

      260

      20

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (27) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      0

      270

      16

      10

      1

      100

      4

      190

      1

      280

      15

      20

      2

      110

      3

      200

      3

      290

      12

      30

      4

      120

      3

      210

      5

      300

      10

      40

      4

      130

      4

      220

      7

      310

      7

      50

      3

      140

      4

      230

      11

      320

      4

      60

      3

      150

      2

      240

      13

      330

      2

      70

      4

      160

      1

      250

      15

      340

      1

      80

      5

      170

      0

      260

      16

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (28) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      9

      180

      18

      270

      0

      10

      6

      100

      7

      190

      18

      280

      1

      20

      7

      110

      6

      200

      18

      290

      2

      30

      9

      120

      7

      210

      12

      300

      3

      40

      12

      130

      7

      220

      8

      310

      3

      50

      15

      140

      8

      230

      5

      320

      3

      60

      13

      150

      9

      240

      3

      330

      5

      70

      12

      160

      10

      250

      2

      340

      7

      80

      10

      170

      15

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (29) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      8

      180

      21

      270

      21

      10

      0

      100

      7

      190

      18

      280

      21

      20

      1

      110

      7

      200

      18

      290

      17

      30

      2

      120

      8

      210

      21

      300

      13

      40

      2

      130

      10

      220

      21

      310

      11

      50

      2

      140

      12

      230

      18

      320

      8

      60

      1

      150

      15

      240

      25

      330

      6

      70

      3

      160

      18

      250

      21

      340

      4

      80

      5

      170

      20

      260

      21

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (30) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      20

      180

      12

      270

      3

      10

      5

      100

      20

      190

      10

      280

      4

      20

      7

      110

      20

      200

      6

      290

      4

      30

      10

      120

      20

      210

      4

      300

      3

      40

      15

      130

      20

      220

      2

      310

      3

      50

      16

      140

      20

      230

      1

      320

      4

      60

      17

      150

      20

      240

      0

      330

      5

      70

      18

      160

      20

      250

      0

      340

      4

      80

      20

      170

      20

      260

      1

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (31) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      14

      90

      26

      180

      21

      270

      2

      10

      16

      100

      25

      190

      22

      280

      1

      20

      20

      110

      21

      200

      22

      290

      0

      30

      25

      120

      22

      210

      20

      300

      0

      40

      23

      130

      25

      220

      17

      310

      1

      50

      22

      140

      25

      230

      13

      320

      2

      60

      22

      150

      23

      240

      8

      330

      4

      70

      23

      160

      22

      250

      6

      340

      7

      80

      26

      170

      22

      260

      4

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (32) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      4

      180

      15

      270

      10

      10

      3

      100

      4

      190

      10

      280

      6

      20

      4

      110

      4

      200

      9

      290

      2

      30

      5

      120

      4

      210

      10

      300

      1

      40

      3

      130

      2

      220

      14

      310

      0

      50

      3

      140

      2

      230

      13

      320

      1

      60

      5

      150

      2

      240

      10

      330

      2

      70

      5

      160

      5

      250

      9

      340

      2

      80

      4

      170

      10

      260

      10

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (33) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      17

      270

      17

      10

      1

      100

      0

      190

      18

      280

      14

      20

      2

      110

      1

      200

      22

      290

      13

      30

      1

      120

      3

      210

      20

      300

      9

      40

      0

      130

      4

      220

      15

      310

      7

      50

      0

      140

      7

      230

      15

      320

      4

      60

      1

      150

      9

      240

      20

      330

      3

      70

      2

      160

      13

      250

      20

      340

      1

      80

      1

      170

      16

      260

      18

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (34) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      20

      180

      5

      270

      4

      10

      2

      100

      18

      190

      3

      280

      4

      20

      3

      110

      18

      200

      1

      290

      4

      30

      5

      120

      21

      210

      0

      300

      4

      40

      8

      130

      25

      220

      0

      310

      3

      50

      12

      140

      25

      230

      0

      320

      1

      60

      18

      150

      20

      240

      1

      330

      0

      70

      25

      160

      11

      250

      2

      340

      0

      80

      25

      170

      8

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (35) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      18

      90

      2

      180

      2

      270

      6

      10

      20

      100

      1

      190

      2

      280

      9

      20

      22

      110

      0

      200

      2

      290

      12

      30

      20

      120

      0

      210

      1

      300

      16

      40

      18

      130

      1

      220

      0

      310

      18

      50

      15

      140

      2

      230

      0

      320

      20

      60

      10

      150

      2

      240

      1

      330

      20

      70

      6

      160

      2

      250

      2

      340

      19

      80

      4

      170

      2

      260

      3

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


Fait à Paris, le 8 novembre 2012.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon