Directive Européenne n°91-686 du 11 décembre 1991 DU CONSEIL N0 91686 MODIFIANT LA DIRECTIVE 801095 CEE ET LA DECISION 801096 CEE EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MESURES RELATIVES A LA PESTE PORCINE CLASSIQUE
Directive Européenne n°91-686 du 11 décembre 1991 DU CONSEIL N0 91686 MODIFIANT LA DIRECTIVE 801095 CEE ET LA DECISION 801096 CEE EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MESURES RELATIVES A LA PESTE PORCINE CLASSIQUE
JOCE du 31 décembre 1991
- CELEX : 391L0686
- Directive européenne
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- Résumé
- Mots-clés
DECISION CEE, AGRICULTURE, ELEVAGE, PORCIN, ESPECE PORCINE, MALADIE CONTAGIEUSE, PESTE, PESTE PORCINE, CONTROLE SANITAIRE
- Observations