Décision du 3 janvier 2007 portant nomination au comité de qualification des protocoles thérapeutiques mentionné à l'article 6 (3°) du décret n° 2005-1023 du 24 août 2005 à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Version INITIALE


  • Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 3 janvier 2007 :
    Sont nommés membres titulaires du comité de qualification des protocoles thérapeutiques mentionnés à l'article 6 (3°) du décret n° 2005-1023 du 24 août 2005 :
    M. Caulin (Charles).
    M. Chassany (Olivier).
    M. Lievre (Michel).
    M. Riche (Christian).
    M. Rosenheim (Michel).
    M. Vicaut (Eric).
    Sont nommés membres du comité de qualification des protocoles thérapeutiques mentionnés à l'article 6 (3°) du décret n° 2005-1023 du 24 août 2005, en qualité de représentant d'établissements de santé ayant élaboré des référentiels locaux :
    Membres titulaires :
    M. Aulagner (Gilles), hospices civils de Lyon.
    Mme Faucher-Grassin (Joëlle), commission des pharmaciens de CHU.
    Mme Fery-Lemonnier (Elisabeth), Assistance publique-hôpitaux de Paris.
    Membres suppléants :
    Mme Pivot (Christine), hospices civils de Lyon.
    Mme Bongrand (Marie-Claude), commission des pharmaciens de CHU.
    M. Laville (Maurice), hospices civils de Lyon.
    M. Caulin (Charles) est nommé président du comité de qualification.