Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : METC0512089Z

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/17/METC0512089Z/jo/texte

Texte n°5


  • Rectificatif au Journal officiel du 18 novembre 2005, édition papier, page 17976, et édition électronique, texte n° 9, article 2, dans le tableau, 4e colonne, 2e organisme :
    Au lieu de :
    « Association de gestion CANE entreprises équestres (AG CNPE-EE). »,
    Lire :
    « Association de gestion CPNE entreprises équestres (AG CNPE-EE). »