Arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 octobre 2005, sont nommés membres du Comité national de l'eau :


    Au titre des représentants des usagers
    En tant que représentants de la pêche maritime
    et de la conchyliculture


    Titulaire :
    M. Le Moal (Marcel), section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord, en remplacement de M. Patsouris (François).
    Suppléant :
    M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).


    En tant que représentant des chambres de commerce
    et d'industrie


    Suppléant :
    M. Comiti (Arnault), Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Arnoux (Patrice).


    En tant que représentant des industries des papiers,
    cartons et celluloses


    Titulaire :
    M. Renard (Bernard), société Smurfit France-Containerboard, en remplacement de M. Sandraz (Jean-Paul).