Arrêté du 24 janvier 2006 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 janvier 2006, sont nommés à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture :


    En qualité de médecins
    Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine


    Titulaire : M. le professeur Haas (Charles).
    Suppléant : M. le professeur Schaison (Gérard).


    Au titre de représentant de l'Institut national de médecine agricole


    Suppléant : M. le docteur Gagey (Michel).


    En qualité de représentant des chefs d'entreprise
    et d'exploitation agricoles
    Au titre de représentant de la Fédération nationale
    des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)


    Titulaire : Mme Cosentino (Anne-Sophie).


    En qualité de représentant de la Caisse centrale
    de la mutualité sociale agricole


    Suppléante : Mme Perney (Marie-Thérèse).
    L'arrêté du 12 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture est abrogé.