Arrêté du 4 mars 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 mars 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :


    Industrie
    Industries de la chimie et du sel


    Suppléant : M. Emmanuel Hertz, en remplacement de M. Hervé Sierpinski.


    Industries de papiers-cartons et celluloses


    Suppléant : M. Philippe Gaudron, en remplacement de M. Hubert Schmith.