Arrêté du 17 juin 2005 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005 :
    I. - Est nommé au conseil du Comité national de la conchyliculture :


    Groupe production
    I. - Secteur III (exploitants représentant les organisations
    de producteurs reconnues)


    Pays de la Loire :
    M. Lheriau (Jean-Louis), titulaire, en remplacement de M. Lecossois (David).
    II. - M. Lecossois (David) est déclaré démissionnaire en qualité de membre titulaire représentant la section régionale Pays de la Loire au groupe production, secteur III.