Par arrêté du ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement, en date du 14 septembre 2004, l'arrêté du 30 octobre 2002 modifié portant nomination à la commission prévue à l'article 4 du décret n° 2002-348 du 13 mars 2002 est complété de la façon suivante :
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois d'assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques :
Titulaires :
Mme Dominique Abbassi, médiathèque Croix-Rouge (Reims, 51) ;
M. Yvan Pacheka, conseil général du Pas-de-Calais (Arras, 62).
Suppléants :
M. Ulysse Jollet, conseil général d'Indre-et-Loire (Tours, 37),
Ou Mme Laëtitia Chauffour, mairie de Saint-Méry (Saint-Méry, 77).
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois d'assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques :
Titulaires :
M. Alexandre Delarge, musée de Fresnes (Fresnes, 94) ;
M. Benoît Bourdon, conseil général de Seine-et-Marne (77).
Suppléantes :
Mme Juliette Spire, musée de Fresnes (Fresnes, 94) ;
Mme Martine Eludut, bibliothèque André-Malraux (Les Lilas, 93).
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois de bibliothécaires :
Titulaires :
Mme Thérèse Mathiot, bibliothèque municipale (Saint-Apollinaire, 21) ;
Mme Florence Launay, centre de documentation (conseil général d'Ille-et-Vilaine).
Suppléantes :
Mme Véronique Brezault, bibliothèque municipale (Marsannay-la-Côte, 21) ;
Mme Sophie Rat, bibliothèque (Dijon, 21).
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois de conservateurs de bibliothèque :
Titulaires :
M. François Vignal, bibliothèque municipale (Tours, 37) ;
M. Franck Caputo, direction des affaires culturelles (Bondy, 93).
Suppléantes :
Mme Mireille Charneau, bibliothèque (Maisons-Laffitte, 78) ;
Mme Elisabeth Fabart, bibliothèque (Nantes, 44).
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois de conservateurs du patrimoine :
Titulaires :
Mme Sylvie Gonzales (Saint-Denis, 93) ;
Mme Isabelle Bardies (Paris, 75).
Suppléants :
M. Christophe Vital (La Roche-sur-Yon, 85) ;
Mme Isabelle Klinka (Orléans, 41) ;
Ou M. Jean-Bernard Roy (Nemours, 77) ;
Ou M. Pierre Penicaud (Clermont-Ferrand, 63) ;
Ou M. François Nedellec (Montbard, 21) ;
Ou Mme Michelle Lemaire (Bourges, 18).
Siègent, au titre des représentants du ministère chargé de la culture, pour l'examen des demandes relevant de l'accès aux cinq cadres d'emplois mentionnés ci-dessus :
Titulaires :
M. Francis Roussel (direction de l'inventaire, DAPA) ;
M. Jacques Tarrette (sous-direction de l'archéologie).
Suppléantes :
Mme Nadine Lehni (inspection générale des musées) ;
Mme Claudine Cartier (inspection générale des musées).
Siègent au titre des représentants des fonctionnaires du cadre d'emplois de directeurs d'établissement d'enseignement artistique :
Titulaires :
M. Martial Pardo (Lyon, 69) ;
Mme Marie-Pierre Mantz (Reims, 51).
Suppléants :
M. Christian Gaussew (Montpellier, 34) ;
M. Jacques Lafon (Angoulême, 16) ;
Ou Mme Sylvie Zavatta (Le Mans, 72) ;
Ou M. Michel Galvane (Sauveterre, 30).
Siègent, au titre des représentants du ministère chargé de la culture, pour l'examen des demandes relevant de l'accès au cadre d'emplois de directeurs d'établissement d'enseignement artistique :

Spécialité musique et arts dramatiques

Titulaires :
Mme Mireille Faye Mora ;
M. Daniel Blanc.
Suppléants :
Mme Marie-Madeleine Krynen ;
M. Jean-Pierre Tronche ;
Ou M. Alain Brunsvick ;
Ou M. Jean-Claude Meziere.

Spécialité arts plastiques

Titulaires :
M. Jean-Claude Chedal ;
Mme Colette Garraud.
Suppléants :
M. Jacques Imbert ;
Mme Arlette Tespond-Barre ;
Ou M. Daniel Dobbels.