Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile

Version INITIALE

NOR : EQUA0400070A

Texte n°79


  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 8 mars 2004, sont nommées membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes désignées ci-après :


    1. Au titre du collège permanent
    a) En qualité de représentants de l'Etat


    Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie :
    M. Grall (Georges), inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie, titulaire ;
    M. Finot (Jean-Claude), ingénieur général des ponts et chaussées, suppléant.
    Représentants du ministre de la défense :
    M. Lhenry (Pierre), titulaire ;
    M. Revel (François), suppléant.
    Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie :
    M. Gaugiran (Jean-Louis), titulaire ;
    M. Jallet (Thierry), suppléant.
    Représentants du ministre chargé de l'aviation civile :
    M. Labbe (Claude), titulaire ;
    M. Nepveu de Villemarceau (Gérard), suppléant.


    b) En qualité de personnalités
    qualifiées dans le domaine de l'aviation civile


    M. Esperou (Robert), titulaire ;
    M. Delaballe (Jean-Christian), suppléant.


    2. Au titre du collège spécialisé
    dans sa formation « aéronefs »
    a) En qualité de représentants des transporteurs aériens
    ou de leurs organisations professionnelles représentatives


    M. Valle (Jean-Baptiste), Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire ;
    M. Baurens (Georges-Marie), Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant ;
    M. Le Goff (Jean-Pierre), Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire ;
    M. Ducamp (Michel), Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant ;
    M. Bernard (Alain), société Air France, titulaire ;
    M. Barie (Michel), société Air France, suppléant ;
    M. Sauvage (Jean-Pierre), Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), titulaire ;
    M. Eyzanno (Yves), Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), suppléant.


    b) En qualité de représentants des gestionnaires d'aéroports


    M. Vidailhet (Pierre), Aéroports de Paris, titulaire ;
    M. Sabourin (Jacques), Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant.


    3. Au titre du collège spécialisé
    dans sa formation « transport aérien »
    a) En qualité de représentants des transporteurs aériens
    ou de leurs organisations professionnelles représentatives


    M. Valle (Jean-Baptiste), Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire ;
    M. Baurens (Georges-Marie), Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant ;
    M. Le Goff (Jean-Pierre), Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire ;
    M. Ducamp (Michel), Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant ;
    M. Bernard (Alain), société Air France, titulaire ;
    M. Barie (Michel), société Air France, suppléant.


    b) En qualité de représentants de l'aviation générale


    M. Penot (Claude), Fédération nationale aéronautique (FNA), titulaire ;
    M. Choix (Bernard), Fédération nationale aéronautique (FNA), suppléant.


    c) En qualité de représentants
    des chambres de commerce et d'industrie


    M. Batard (Denis), titulaire ;
    M. Cahingt (Jean-Pierre), suppléant.