Arrêté du 26 février 2004 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Version INITIALE

NOR : DEVE0430054A

Texte n°51


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 février 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :


    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Titulaire : M. Jean-Marie Baras, en remplacement de M. Claude Sotiaux.
    Titulaire : M. Pascal Sailliot, en remplacement de M. Michel Marcel.