Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA0400542A

Texte n°47


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 janvier 2004, M. Delorme (Michaël) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 9 septembre 2003.