Arrêté du 17 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Version INITIALE

NOR : FPPA0410033A

Texte n°88


  • Par arrêté du président du conseil général des Deux-Sèvres en date du 17 décembre 2003, M. Patrick Brun est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne.