Arrêté du 23 décembre 2003 portant nomination (administration centrale) (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : DEFP0302168Z

Texte n°93


  • Rectificatif au Journal officiel du 6 janvier 2004, page 433, 2e colonne, 8e nom : au lieu de : « Mme Hugélé (Valérie), épouse Bailleul-Hugélé », lire : « Mme Hugelé (Valérie), épouse Bailleul-Hugelé ».

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