Arrêté du 20 août 2003 portant nomination au comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

Version INITIALE

NOR : AGRP0301768A

Texte n°54


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 août 2003, sont nommés membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble :


    a) Représentants des producteurs
    proposés par les chambres d'agriculture


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 198 du 28/08/2003 page 14664 à 14665


    b) Représentants des groupements de producteurs reconnus


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 198 du 28/08/2003 page 14664 à 14665


    c) Délégués des conseils généraux


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 198 du 28/08/2003 page 14664 à 14665