Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

Version INITIALE

NOR : DEVD0320393A

Texte n°81


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 5 décembre 2003, est nommé membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts : M. Michel (Jean-Marc), directeur de la nature et des paysages, en remplacement de M. Fradin (Guy).