Arrêté du 6 juin 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation marchande

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 6 juin 2006, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande :


    Au titre du second collège


    En qualité de représentants des gestionnaires d'aéroports :
    M. Arnaud Sabatier (titulaire), en remplacement de M. Francis Latarjet (titulaire).
    En qualité de représentants des entreprises de transport aérien :
    M. Jean-Yves Grosse (suppléant), en remplacement de M. Jacques Bankir (suppléant), compagnie Régional.
    M. Hervé Pierret (titulaire), en remplacement de M. Pierre Chesneau (titulaire), compagnie Corsair.