La menace terroriste a profondément changé de nature. Comme la plupart de ses partenaires, la France a adapté ses moyens d'action à ce nouveau contexte. La loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme a ainsi permis de renforcer la prévention face aux évolutions des moyens de transport et de communication.
En définissant une stratégie à long terme, le Livre blanc s'inscrit dans cet effort pour améliorer le dispositif de lutte contre le terrorisme. Il est le fruit d'une réflexion associant des professionnels du renseignement, des magistrats, des hauts fonctionnaires, des journalistes et des universitaires.
Selon les auteurs de l'étude, l'adaptation des dispositifs et la coopération internationale doivent être accompagnées d'une large mobilisation afin de relever le défi du terrorisme. Le Livre blanc est là pour apporter une information claire sur la réalité de la menace et sur les moyens mis en oeuvre pour y faire face.
2006, la Documentation française, 136 p. - 10 . - ISBN : 2-11-006161-8. - Réf. : 9 782110 061614.

La France face au terrorisme
Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure
face au terrorisme
Secrétariat général du Gouvernement

144 p. - 10 . - ISBN : 2-11-006101-4. - Réf. : 9 782110 061010.

L'esprit de réforme dans la sécurité sociale à travers son histoire
Soixantième anniversaire de la sécurité sociale
Colloque du mercredi 16 novembre 2005,
à l'occasion du soixantième anniversaire de la sécurité sociale
Comité d'histoire de la sécurité sociale
Sous le haut parrainage du ministre de la santé et des solidarités

Actes du colloque au cours duquel furent présentées les grandes étapes de la sécurité sociale depuis la création (textes fondamentaux), accompagnées des réformes qui jalonnèrent ce parcours et des derniers développements en matière de maîtrise de dépenses de santé. Les différentes interventions présentées ici ont été suivies de débats également retranscrits.
2006, Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, 204 p. - ill. - 30 . - ISBN : 2-905882-68-9. - Réf. : 9 782905 882684.

Le Conseil de l'Europe regroupe aujourd'hui 46 Etats membres, soit la quasi-totalité des pays du continent européen. Son objectif est de créer un espace démocratique et juridique commun, organisé autour de la Convention européenne des droits de l'homme et d'autres textes de référence sur la protection de l'individu. Créé en 1949, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, le Conseil de l'Europe est le symbole historique de la réconciliation.

Criminalité organisée en Europe
La menace de la cybercriminalité
Rapport de situation 2004
Programme Octopus

La criminalité économique, le trafic de migrants et la traite d'êtres humains ainsi que le trafic de drogue et des armes constituent le noyau dur de la criminalité organisée, et l'argent le dénominateur commun de toutes ces activités. De nouveaux traités sur le blanchiment d'argent et la traite d'êtres humains sont en préparation : leur adoption et leur mise en oeuvre rapides par les Etats membres revêtent une importance cruciale.
A ce titre, le Conseil de l'Europe relève ce défi en établissant des normes communes et en lançant des programmes conçus pour renforcer la capacité des Etats membres à y faire face.
Cette édition dresse un état des lieux de la situation en Europe en présentant quels sont les marchés du crime et quels en sont les réseaux, par pays.
L'ouvrage comporte un chapitre consacré à la menace de la cybercriminalité, qui révèle la vulnérabilité des Etats traitant désormais l'essentiel de leurs transactions économiques et sociales à l'aide des systèmes informatiques. Une orientation bibliographie complète cette étude.
2006, Conseil de l'Europe, 280 p. - 30 . - ISBN : 92-871-5940-8. - Réf. : 9 789287 159403.

Droits de l'homme - Handicap - Enfants
Vers des dispositions internationales
pour les droits des personnes handicapées
Le cas particulier des enfants handicapés
Actes de la conférence

Sont publiés dans cet ouvrage les actes de la conférence tenue au Conseil de l'Europe à Strasbourg les 8 et 9 novembre 2004, sous l'égide de la présidence norvégienne du comité des ministres. Cette manifestation s'est intéressée aux dispositions internationales pour le droit des personnes handicapées et en particulier celui des enfants.
L'événement a rassemblé plus de 100 représentants de 34 pays membres et observateurs du Conseil de l'Europe. Les participants ont examiné l'efficacité des instruments destinés à promouvoir et à protéger le droit des personnes handicapées. L'accent a été mis notamment sur le droit des enfants handicapés de grandir dans un cadre familial et dans la collectivité.
A l'issue de la conférence, les Etats membres ont défini les priorités nécessaires à :
- l'amélioration de la qualité de vie de ces personnes en Europe pour la période 2006-2015 ;
- l'élaboration des recommandations et des lignes directrices pour favoriser l'insertion de ces enfants handicapés dans la société ;
- la promotion de la politique de vie au sein de la collectivité et au soutien des familles pour la prise en charge de leur enfant handicapé à domicile.
2006, Conseil de l'Europe, 284 p. - 30 . - ISBN : 92-871-5871-1. - Réf. : 9 789287 158710.

Collection : Conventions collectives
Personnel des entreprises
de restauration de collectivités (n° 3225)
IDCC : 1266
13e édition 2006, mars 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3225 ou bien,
- le code IDCC : 1266,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 370 p. - 14,70 . - ISBN : 2-11-076179-2. - Réf. : 9 782110 761798.

Sociétés d'assistance (n° 3279)
IDCC : 1801
4e édition, avril 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 13 avril 1994, étendue par arrêté du 8 février 1995.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3279 ou bien,
- le code IDCC : 1801,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 202 p. - 8 . - ISBN : 2-11-076145-8. - Réf. : 9 782110 761453.

II. - REVUES
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Amérique latine
Edition 2006
Institut des hautes études de l'Amérique latine,
Observatoire des changements en Amérique latine
Sous la direction de Polymnia Zagefka

La situation en Amérique latine est plus que jamais contrastée.
Comme chaque année, le numéro des Etudes consacré à cette région propose une approche complète de l'actualité latino-américaine des douze derniers mois et analyse les principaux événements régionaux dans les domaines politique, économique, social et culturel.

Au sommaire de ce numéro
L'Amérique latine à la croisée des chemins (Polymnia Zagefka)

Anciens et nouveaux acteurs politiques : un regard circonstancié :
A la recherche du temps perdu... Jean-Paul II et l'Amérique latine (Olivier Compagnon).
La décentralisation en Amérique latine : vers une plus grande démocratie locale ? (Jean-François Claverie et Béatrice Melin).
Les ONG latino-américaines après l'âge d'or : internationalisation et dispersion (David Dumoulin Kervran).
Transformations politiques entre espérances et désillusions :
Mutations de la démocratie en Amérique centrale : entre fragmentation et polarisation (Willibald Sonnleitner et Sophie Hvostoff).
L'Uruguay en 2006 : défis et dilemmes d'un gouvernement de gauche (Renée Fregosi).
Bolivie : refondation du modèle national et tensions politiques (Laurent Lacroix).
La vie intellectuelle dans les Amériques latines :
La « redécouverte » de l'Amérique latine en tant qu'objet d'études (Polymnia Zagefka).
Brésil : franges pionnières d'hier et d'aujourd'hui (Hervé Théry).
Fiches pays : l'Amérique latine en 20 fiches pays.
Les Etudes de la Documentation française, n° 5233-5234, 208 p. - cartes, stat. - 25 . - Réf. : 3 303331 952336.

Les Cahiers du Gridauh
Groupement de recherche sur les institutions et le droit
de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh)
Intercommunalité et habitat :
les communautés au milieu du gué ?
Sous la direction de Jean-Philippe Brouant, maître de conférences
en droit public à l'Université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Introduction (Jean-Philippe Brouant)

Champs des politiques intercommunales de l'habitat (Paule Quilichini).
L'écriture des objectifs (Françoise Zitouni).
La mise en oeuvre des politiques intercommunales de l'habitat (Arnauld Noury).
Impact et devenir des politiques intercommunales de l'habitat (Emmanuelle Deschamps).
Conclusion (Jean-Philippe Brouant).
Annexes. Données nationales.
Les Cahiers du Gridauh, n° 16, série : droit de l'habitat, 108 p. - cartes, 15 . - ISBN : 2-913457-15-0. - Réf. : 9 782913 457157.

Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'industrie sur le retard des industriels français en matière de brevets, et réponse.
Question écrite de M. Jean-Claude Guibal à M. le ministre de la santé et des solidarités sur la contrefaçon des médicaments, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne :
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire, n° 830, 15 mai 2006, 72 p. - 8,30 . - Réf. : 3 303332 308309.

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de décentralisation
Religions et territoires : quelle gestion locale des cultes ?

Sur-le-champ :
Quel bilan tirer de huit années de débats publics ? (Philippe Subra).
Politiques publiques :
La LOLF et la conduite des politiques territoriales (Jean-Yves Raude et Pascal Albertini).
Sous la LOLF, quel service public voulons-nous ? (Sylvie Trosa).
La réforme budgétaire de l'Etat est-elle applicable aux collectivités ? (Nathalie Cerles).
Economie :
La gestion déléguée d'un service public et ses logiques d'action (Cédric Richet et Bastien Soulé).
Le retrait de délégation : un vote du conseil purement formel (Aurélia Troupel).
Europe :
ORATE (Observatoire en réseau pour l'aménagement du territoire européen) : bilan et perspectives d'un programme novateur (Nicolas Gaubert).
Dossier : Religions et Territoires :
« Entre le politique et le religieux, les compromis doivent se gérer de façon pragmatique... » :
Entretien avec Danièle Hervieu-Léger.
Les religions dans l'agglomération bordelaise (Jacques Palard et Agnieszka Moniak).
Religieux et interreligieux dans les villes nouvelles (Catherine Grémion).
Protestantisme français et territoire (Sébastien Fath).
La gestion publique de l'Islam vue du « local » : des acteurs en quête de repères (Claire de Galembert).
L'Aïd el-kébir, entre bricolage et encadrement (Anne-Marie Brisebarre).
Pluralité des cultes et inhumations (Franck Frégosi).
Les aides financières des collectivités territoriales à la construction de nouveaux lieux de culte (Laurent Pellizza).
Liberté de culte et laïcité : l'exemple de l'hôpital (Hélène Pochat).
Pour des conseils locaux du culte musulman (Mustapha Belbah).
Le religieux comme « ressource » politique ? (Anne-Sophie Lamine).
La laïcité à l'alsacienne : un système de gestion des cultes plus moderne que celui de la loi de 1905 (Jean-Marie Woehrling).
Une dimension spirituelle dans la cité (René Gutman).
« Il n'y a aucune incompatibilité entre l'islam et la laïcité » entretien avec Dalil Boubakeur :
Le maire, garant du respect des principes de laïcité (Jean-Pierre Brard).
Grandes villes et gestion territoriale des cultes : entre volonté politique et pragmatisme (Jean-Marie Bockel).
La laïcité, valeur universelle (Guy Coq).
Essai :
« Retricoter » la France des « pays » (Loïz Laurent).
Droit et décentralisation :
L'ordre public et l'ordre moral (Frédéric Allaire).
Pouvoirs locaux, n° 69 II/2006, 144 p. - cartes, ill. - 12,20 EUR. - Réf. : 9 782909 872452.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La gestion de l'eau en France

La gestion de l'eau : perspective française et exemples européens (Jean-Claude Flory), rapport au Premier ministre et au ministre de l'écologie et du développement durable.
Un prix de l'eau encore peu compréhensible (Cour des comptes).
L'effet de la délégation sur le prix de l'eau potable (Alain Carpentier, Céline Nauges, Arnaud Reynaud et Alban Thomas), INRA. - Sciences sociales.
- L'efficacité relative du type de propriété dans le secteur de l'eau (Maurizio Conti), Economia internazionale.
L'eau, un domaine d'excellence pour les entreprises françaises(Claude Camilleri), responsabilité et environnement. - Annales des mines.
Repères :
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques.
Glossaire et sigles.
Le secteur de l'eau en France.
Le problème du prix de l'eau pour les plus pauvres.
Le secteur de l'eau : données internationales.

Economie et sécurité

Quel rôle pour le secteur privé ?
(Alyson J. K. Bailes et Caroline Holmqvist), politique étrangère.
Union européenne :
Europe de la défense : le mythe du passager clandestin (Martial Foucault), Ecodef. - Le bulletin de l'économie de la défense.
Mondialisation :
Le dilemme de la mondialisation, un point de vue allemand (Hans-Werner Sinn), économie internationale.
Problèmes économiques, n° 2900, mercredi 17 mai 2006, 48 p. - 4,60 EUR. - Réf. : 3 303332 029006.

Questions internationales
La Documentation française
Les catastrophes naturelles

En quoi les catastrophes naturelles relèvent-elles des questions internationales ? Comment mobilisent-elles autorités publiques, nationales et internationales, mais aussi sociétés civiles, ONG, donateurs privés ? Comment penser les catastrophes naturelles au xxie siècle ? Lignes de forces et de fractures présentées dans ce dossier très fouillé.
Ouverture : révolte des éléments et relations internationales (Serge Sur) :
Risques et prévention (Yvette Veyret).
La construction médiatique des catastrophes naturelles internationales (Gérald Arboit et Michel Mathien).
Phénomènes longs et perceptions récentes : entretien avec Yves Lacoste.
Catastrophes naturelles, catastrophes anthropiques (Gabriel Wackermann).
Politique et catastrophes naturelles : entretien avec Eric Chevallier.
La solidarité internationale (François Rubio).
Economie des catastrophes (François-Xavier Albouy).
Questions européennes :
L'Italie à la recherche d'une politique étrangère (Hervé Rayner).
La nouvelle place de l'Allemagne sur la scène internationale (Hans Stark).
Regards sur le monde :
Les pays du Golfe, premiers acheteurs mondiaux d'armements (Nadim Hasbani).
Les ONG, acteurs controversés des relations internationales (Philippe Ryfman).
Documents de référence :
Pompéi (79 après J.-C.), Lisbonne (1755), San Francisco (1906) : perceptions et réactions.
Histoires de questions internationales :
1966 : la France « quitte » l'OTAN (Frédéric Bozo).
Les questions internationales sur internet.
Abstracts.
Questions internationales, n° 19, mai-juin 2006, 128 p. - 9,70 EUR. - Réf. : 3303331 600190.

Regards sur l'actualité
La Documentation française
Dossier
La France et sa défense

La France et son armée (Bastien Irondelle).
Où en est la dissuasion nucléaire française ? (Bruno Tertrais).
La France, l'Europe et l'OTAN (Patrice Buffotot).
La place des opérations extérieures dans la politique militaire de la France (Yves Boyer).
L'industrie de défense, facteur de libéralisation du marché européen de l'armement (Xavier Pacreau et Andreas Schwab).

L'accord sur les perspectives financières de l'Union européenne pour 2007-2013 (Yves Petit).
La loi « Sarkozy » de lutte contre le terrorisme (Maxence Loyer).
Chronologie : janvier 2006.
Regards sur l'actualité, n° 321, mai 2006, 104 p. - 7,70 EUR - Réf. : 3 303332 603213.

Revue mensuelle de l'AMF
Autorité des marchés financiers

Sixième journée d'information des RCSI/Déontologues : 2 février 2006 :
Introduction de Gérard Rameix, secrétaire général de l'AMF.
La jurisprudence de la commission des sanctions de l'AMF en 2005, intervention de Brigitte Garrigues, chef du service de l'instruction et du contentieux des sanctions de l'AMF.
Présentation du rapport relatif à la commercialisation des produits financiers, intervention de Jacques Delmas-Marsalet, président d'honneur du groupe Banque populaire et membre du collège de l'AMF.
Intervention de Philippe Dupont, président, groupe Banque populaire.
Synthèse de la table ronde n° 1 :
Les problèmes pratiques posés aux prestataires de services d'investissement par la mise en oeuvre à venir de la directive MIF (marchés d'instruments financiers).
Synthèse de la table ronde n° 2 :
Les déclarations de soupçons (blanchiment, abus de marché) incombant aux prestataires de services d'investissement.
Synthèse de la table ronde n° 3 :
L'évolution de la fonction dépositaire.
Lettre de la régulation financière :
2e trimestre 2006.
Décisions de la commission des sanctions :
Décision du 8 décembre 2005 à l'égard de la société Orco Property Group.
Décision du 24 novembre 2005 à l'égard de la société Allianz AG et de la société Euroclear France, dépositaire central.
Jurisprudence :
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, M. Zerbib.
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, Mme El Hage.
Arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 2006, M. Barre.
Revue mensuelle de l'AMF, n° 24, avril 2006, 124 p. - 13,50 EUR - Réf. : 3 303333 600242.

Travail et Emploi
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Economie :
Les modes de flexibilité dans les établissements français.
L'enseignant dans tous ses états (économiques).
Evaluation :
L'évaluation du RMI de 1990 à 2005.
Les comités d'entreprise européens : quelles perspectives ?
Marché du travail :
Les travailleurs frontaliers lorrains.
La rupture du contrat des 55-64 ans : tendances et ambiguïtés du droit.
Travail et Emploi, n° 106, avril-juin 2006, 104 p. - 16,30 EUR - Réf. : 3 303336 101067.