Arrêté du 11 mai 2006 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 11 mai 2006, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :
    a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale :
    - en qualité de titulaire : M. Ducamin (Laurent).
    b) Représentants du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :
    - en qualité de titulaire : M. Sapori (Jean-Marc) ;
    - en qualité de suppléante : Mlle Lefevre (Barbara).
    c) Représentants du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles) :
    - en qualité de titulaire : M. Lefebvre (Patrice) ;
    - en qualité de suppléant : M. Quinquis (Lucien).
    d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :
    - en qualité de titulaire : M. Volpi (Jean-Luc) ;
    - en qualité de suppléant : M. Decamps (Philippe).
    e) Représentants du ministre chargé du budget et de la réforme budgétaire (direction générale des douanes et droits indirects) :
    - en qualité de titulaire : Mme Guillemet-Ehrburger (Hélène) ;
    - en qualité de suppléant : M. Marque (Claude).
    f) Représentants du ministre chargé de l'écologie et du développement durable (direction de la prévention des pollutions et des risques) :
    - en qualité de titulaire : M. Cahen (Bruno) ;
    - en qualité de suppléant : M. Lambrout (Alain).
    g) Représentants du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) :
    - en qualité de titulaire : M. Thonier (Alex) ;
    - en qualité de suppléant : M. Bury (Didier).
    h) Représentants du Conseil général des mines :
    - en qualité de titulaire : M. Abord de Chatillon (Renaud) ;
    - en qualité de suppléant : M. Bersani (François).
    i) Représentants du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle) :
    - en qualité de titulaire : M. Flandrin (Roger) ;
    - en qualité de suppléant : M. Boesch (Jean).
    j) Représentants du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles) :
    - en qualité de titulaire : M. Puzenat (Alain) ;
    - en qualité de suppléant : M. Brégent (Alain-Yves).
    k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux) :
    - en qualité de titulaire : M. Biard (Jean-Pascal) ;
    - en qualité de suppléant : M. Cousin (François).
    l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :
    - en qualité de titulaire : M. Vernier (Jacques).
    L'arrêté du 19 avril 2005 modifié est abrogé.