Arrêté du 17 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 17 octobre 2006, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :
    En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :


    1. La Confédération générale du travail (CGT)


    Titulaires :
    Mme Isabey (Mijo).
    Mme Farache (Jacqueline).
    M. Chanu (Pierre-Yves).
    Suppléants :
    M. Sureau (Jean-Claude).
    M. Mocquery (Pierre).
    M. Laboisseret (Michel).


    2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


    Titulaires :
    M. Bellanca (Joseph).
    M. Rames (Ange-Marie).
    M. Privat (Patrick).
    Suppléants :
    M. Bost (Jean-Louis).
    M. Mongereau (Jacky).
    M. Rimeize (Jacques).


    3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)


    Titulaires :
    M. Le Bail (Jean-Paul).
    M. Durel (Jacques).
    Mme Noel (Annie).
    Suppléants :
    M. Becker (Xavier).
    M. Grall (Bruno).
    M. Thevenon (Georges).


    4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)


    Titulaires :
    M. Merten (Bernard).
    M. Lebas (Jean-Michel).
    Suppléants :
    Mme Le Franc (Annie).
    M. Barraud (René).


    5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)


    Titulaires :
    M. Raby (Jean-Claude).
    M. Constensoux (Xavier).
    Suppléants :
    M. Honoré (Alain).
    M. Gross (Alain).
    En tant que représentants des employeurs et sur désignation de :


    1. Le Mouvement des entreprises de France


    Titulaires :
    Mme Fauchois (Marie-Christine).
    Mme Bonan (Isabelle).
    Mme Delcourt (Dominique).
    M. Guéry (Jean-Claude).
    M. Loréal (Pierre-François).
    Mlle Martinez (Emilie).
    Suppléants :
    M. Blanc (Philippe).
    M. Brieux (Michel).
    M. Delabrière (Eric).
    M. Giaime (Joseph).
    Mme Rigoreau-Belayachi (Ghislaine).


    2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises


    Titulaires :
    M. Le Bont (Eric).
    Mme Izard (Marie-Françoise).
    Suppléants :
    Mme Baffoy (Marie-Josée).
    M. Soupizet (Christophe).


    3. L'Union professionnelle artisanale


    Titulaires :
    M. Burban (Pierre).
    M. Goj (Philippe).
    Suppléants :
    M. Pineau (Christian).
    M. Guérin (Dominique).
    En tant que représentants des travailleurs indépendants et sur désignation de :


    1. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises


    Titulaire :
    M. Massas (Bernard).
    Suppléant :
    M. Zedda (Alain).


    2. L'Union professionnelle artisanale


    Titulaire :
    Mme Bourdeaux (Danielle).
    Suppléant :
    M. Luquet (Gérard).
    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
    Mme Barbara (Emmanuelle).
    Mme Bergé-Suet (Elisabeth).
    M. Chadelat (Jean-François).
    M. Joliclerc (François).