Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 mai 2004, l'arrêté du 10 octobre 2001 est modifié comme suit :
I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales

Normandie-mer du Nord :
M. Leveque (Emmanuel), suppléant, en remplacement de M. Lafosse (Jean).

III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues

Pays de la Loire :
M. Lecossois (David), titulaire.
M. Couetoux (Loïc), suppléant.

Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants,
restaurateurs, grandes surfaces

Zone I :
M. Bessière (Michel), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.
II. - M. Lafosse (Jean) est déclaré démissionnaire en qualité de membre suppléant représentant la section régionale Normandie-mer du Nord au groupe production secteur I.