Arrêté du 7 janvier 2004 portant promotion (inspection du travail)

Version INITIALE

NOR : SOCO0410070A

Texte n°52


  • Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 7 janvier 2004, M. Kapp (Thomas), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 15 février 2004 et affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.