Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer en date du 10 février 2004 :
Les agents dont les noms suivent sont nommés dans l'emploi de contrôleur général de l'inspection du travail des transports à compter du 1er janvier 2004 :
M. Proville (Christian), directeur du travail ;
M. Gerlier (Jean-Marc), directeur du travail.
M. Varenne (Serge), directeur du travail, est nommé secrétaire général de l'inspection du travail des transports à compter du 1er janvier 2004.