DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : JCB SA, 3, rue du Vignolle, parc industriel, 95842 Sarcelles Cedex (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : J CB ;
- type : FT 3190 ;
- dénomination commerciale : FASTRAC 3190.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 3 056 mm ; voies : essieu AV : 1 730 mm (minimum), 2 015 mm (maximum) ; essieu AR : 1 730 mm (minimum), 2 015 mm (maximum) ; masse à vide : 7 155 kg ; poids sur l'essieu AV : 35 900 N ; poids sur l'essieu AR : 35 650 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : JCB Fastrac ;
- type : P132S ;
- marquage : 331101.
Siège du conducteur :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/721 ;
- marquage : 33111.
Numéro d'homologation : 331101DT.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : JCB SA, 3, rue du Vignolle, parc industriel, 95842 Sarcelles Cedex (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : J CB ;
- type : FT 3220 ;
- dénomination commerciale : FASTRAC 3220.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 3 056 mm ; voies : essieu AV : 1 730 mm (minimum), 2 015 mm (maximum) ; essieu AR : 1 730 mm (minimum), 2 015 mm (maximum) ; masse à vide : 7 155 kg ; poids sur l'essieu AV : 35 900 N ; poids sur l'essieu AR : 35 650 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : JCB Fastrac ;
- type : P132S ;
- marquage : 331201.
Siège du conducteur :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/721 ;
- marquage : 33111.
Numéro d'homologation : 331201DT.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société John Deere France, rue du Paradis, 45144 Saint-Jean-de-la-Ruelle (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : John Deere ;
- type : FWD ;
- dénomination commerciale : 9320.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 3 500 mm ; voies : essieu AV : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; essieu AR : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; masse à vide : 14 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 80 000 N ; poids sur l'essieu AR : 66 000 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : John Deere ;
- type : SG079 ;
- marquage : 037802.
Siège du conducteur :
- marque : Sears ;
- type : JD Air ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 037803DIII.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.

DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : société John Deere France, rue du Paradis, 45144 Saint-Jean-de-la-Ruelle (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : John Deere ;
- type : FWD ;
- dénomination commerciale : 9420.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 3 500 mm ; voies : essieu AV : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; essieu AR : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; masse à vide : 15 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 85 000 N ; poids sur l'essieu AR : 71 000 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : John Deere ;
- type : SG079 ;
- marquage : 037802.
Siège du conducteur :
- marque : Sears ;
- type : JDAir ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 037804DIII.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société John Deere France, rue du Paradis, 45144 Saint-Jean-de-la-Ruelle (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : John Deere ;
- type : FWD ;
- dénomination commerciale : 9520.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 3 500 mm ; voies : essieu AV : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; essieu AR : 1 689 mm (minimum), 3 455 mm (maximum) ; masse à vide : 15 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 85 000 N ; poids sur l'essieu AR : 71 000 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : John Deere ;
- type : SG079 ;
- marquage : 037802.
Siège du conducteur :
- marque : Sears ;
- type : JDAir ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 037805DIII.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1200 ;
- dénomination commerciale : B1200E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 670 mm (minimum), 870 mm (maximum) ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 475 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395501DI.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.

DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France), importateur.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1200 ;
- dénomination commerciale : B1200DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 670 mm (minimum), 870 mm (maximum) ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 975 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395502DI.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France), importateur.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400 ;
- dénomination commerciale : B1400E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 670 mm (minimum), 870 mm (maximum) ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 475 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395601DI
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France), importateur.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400 ;
- dénomination commerciale : B1400DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 240 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 670 mm (minimum), 870 mm (maximum) ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 975 N ; poids sur l'essieu AR : 3 175 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395602DI.
Date de délivrance de la décision : 9 juillet 2003.