Arrêté du 17 avril 2002 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2002

Version INITIALE

NOR : MENS0200986A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/17/MENS0200986A/jo/texte

Texte n°23


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 mars 2002,
Arrête :


  • A compter de la rentrée universitaire de 2002, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 97 du 25/04/2002 page 7394 à 7395




  • La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 avril 2002.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel

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