Arrêtés du 4 décembre 2001 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 décembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes :

    Titulaire : M. Pierre Eymeoud, en remplacement de M. Adrien Gleize ;

    Suppléant : M. Adrien Gleize, en remplacement de M. Jean-Marie Bernard.