Arrêté du 3 octobre 2001 portant agrément d'un organisme certificateur

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 3 octobre 2001 :

    Est renouvelé pour trois ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, l'agrément de l'organisme certificateur SGS-ICS, 191, avenue Aristide-Briand, 94237 Cachan Cedex (no CC 21), pour la certification de conformité concernant les produits suivants :

    Broutards ;

    Carottes et poireaux ;

    Farine de froment ;

    Fraises ;

    Kiwis ;

    Melon ;

    Pain ;

    Pêche, nectarines et abricots ;

    Pommes ;

    Pruneaux et pruneaux demi-cuits ;

    Radis ;

    Salades fraîches ;

    Salades prêtes à l'emploi ;

    Saucisse fraîche de porc ;

    Saucissons secs ;

    Tomates ;

    Viande bovine ;

    Viande bovine hachée ;

    Viande d'agneau ;

    Viande de porc ;

    Viande de veau ;

    Viande de veau hachée et abats de veau.

    Est renouvelé pour trois ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, l'agrément de l'organisme certificateur SGS-ICS, 191, avenue Aristide-Briand, 94237 Cachan Cedex (no LA 41), pour la certification de labels agricoles concernant les produits suivants :

    Lentilles.