Arrêté du 19 avril 2002 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation marchande

Version INITIALE

NOR : EQUA0200860A

Texte n°306


  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 19 avril 2002, sont nommés membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande :


    Au titre du premier collège
    En qualité de représentant du ministre
    chargé de l'aviation civile


    M. Duranthon (Jean-Philippe), titulaire, en remplacement de M. Toffin (Yves).


    En qualité de représentante du ministre
    chargé des affaires étrangères


    Mme Gendre (Danièle), suppléante, en remplacement de M. Pape (Pierre).


    En qualité de représentant du ministre
    chargé des départements et territoires d'outre-mer


    M. Crochemore (Daniel), suppléant, en remplacement de M. Riser (Jacques).


    En qualité de personnalité compétente
    dans le domaine du transport aérien


    Mme Abraham (Hélène), suppléante, en remplacement de M. Martin (Yves).


    Au titre du deuxième collège


    En qualité de représentant des salariés, sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine des transports aériens
    M. Auguin (Patrick), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant, en remplacement de M. Sornat (Jean).


    En qualité de représentants des entreprises
    de transport aérien


    M. Matheu (Bruno), Air France, titulaire, en remplacement de M. Lamidey (Marc).
    M. Lamidey (Marc), Brit Air, titulaire, en remplacement de M. Leclercq (Xavier).
    M. Corbet (Jean-Charles), société d'exploitation AOM Air Liberté (Air Lib), titulaire, en remplacement de M. Dufour (Marc).
    M. Dufour (Marc), Air Littoral, titulaire, en remplacement de M. Rochet (Marc).
    M. Chesneau (Pierre), Corse Air International, titulaire, en remplacement de M. Maillot (Jacques).