Arrêté du 20 septembre 2001 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes :

    Au titre des communes de plus de 100 000 habitants :

    Titulaire : M. Jean-François Muller, en remplacement de Mme Marie-Alberte Carles ;

    Titulaire : M. Sébastien Zaegel, en remplacement de M. Jean-Paul Muller.