Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 octobre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

    En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :

    1. La Confédération générale du travail (CGT)

    Titulaires :

    M. Donat Decisier ;

    Mme Jacqueline Farache ;

    Mme Mijo Isabey.

    Suppléants :

    Mme Annie Dosualdo ;

    Mme Micheline Laroze ;

    M. Michel Laboisseret.

  • 2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

    Titulaires :

    M. Joseph Bellanca ;

    M. Ange-Marie Rames ;

    M. Francis Tribie.

    Suppléants :

    M. Gilles Clauzel ;

    M. Denis Basset ;

    M. Roland Dumet.

  • 3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)

    Titulaires :

    M. Jean-Paul Lingelser ;

    Mme Françoise Demazeau ;

    Mme Isabelle Bouquet.

    Suppléants :

    M. Jean-Paul Le Bail ;

    M. Louis Maria ;

    M. Georges Thevenon.

  • 4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

    Titulaires :

    M. Henri Zibelli ;

    M. Michel Moise-Mijon.

    Suppléants :

    M. Pierre Fosse ;

    M. Didier Patte.

  • 5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

    Titulaires :

    M. Gilbert Chauvet ;

    M. Jean-Claude Raby.

    Suppléants :

    M. Alain Honore ;

    M. Gérard Guirriec.

    En tant que représentants des employeurs sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :

    Titulaires :

    M. Pierre Burban ;

    M. Jean Bouillier.

    Suppléants :

    M. Dominique Guerin ;

    M. Christian Pineau.

    En tant que représentants des travailleurs indépendants :

    Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale

    Titulaire :

    M. Daniel Maheut.

    Suppléant :

    M. Richard Langlet.

  • Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales

    Titulaire :

    M. Olivier Aynaud.

    Suppléant :

    M. Didier Bolling.

    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :

    M. Daniel Lallier ;

    M. Jean-François Colin ;

    M. Henri Rabourdin ;

    Mme Isabelle Yeni.

    En tant que représentants du personnel :

  • 1. Au titre du collège des employés et assimilés

    Titulaires :

    Mme Billkaisse Meraly ;

    Mme Nathalie Ousselen.

    Suppléants :

    M. Serge Rapeau ;

    Mme Marie-Agnès Til.

  • 2. Au titre du collège des cadres et assimilés

    Titulaire :

    Mme Régine Larcher.

    Suppléante :

    Mme Françoise Dupont.