Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

Version INITIALE

NOR : DEFM0102020A

Le secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat :

    - directrice du cabinet : Mme Françoise Toussaint ;

    - directeur adjoint du cabinet, chargé du lien armée-nation : M. Bruno Roche ;

    - chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat : M. Jean-Marc Todeschini ;

    - chef de cabinet : M. Guy Morin ;

    - chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec le Parlement : M. Gerhart Dehan ;

    - conseiller pour les questions anciens combattants : M. André Delvaux ;

    - conseillère pour la mémoire : Mme Michèle Battesti ;

    - conseillère pour la communication : Mme Linda Thisse.

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 septembre 2001.

Jacques Floch

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Edition annexe (version papier numérisée)

PDF - 27,3 Mo

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 21,3 Mo