Arrêté du 28 mai 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 2001, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit pour le délai restant à courir jusqu'à la fin du mandat :

    En tant que représentant des associations de consommateurs

    Suppléant : M. Antony (Paul), de l'Union nationale des associations familiales, en remplacement de M. Weber (Joseph).

  • En tant que représentant des riverains industriels

    Titulaire : M. Detanger (Bruno), premier vice-président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE), en remplacement de M. Lalet (Philippe).