Arrêté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : ATEN0210099A

Texte n°120


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 18 mars 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :
    « Représentant de la ministre chargée des sports :
    M. Luc Deiber, en remplacement de M. Luc de Bezenac, titulaire.
    Représentant du ministre chargé du domaine :
    M. Bruno Rousselet, en remplacement de M. Bruno Parent, titulaire.
    Représentants du ministre chargé de l'urbanisme :
    M. Emmanuel Moulin, en remplacement de Mme Catherine Barbé, titulaire ;
    M. Rémy Piedvache, en remplacement de M. Jean Marbach, suppléant. »