Arrêté du 6 juillet 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0110897A

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,

Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 18 juin 1993 et du 23 mars 2000 ;

Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de juin 2001),

Arrête :

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.

    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 162 du 14/07/2001 page 11364 à 11367

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  • Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 162 du 14/07/2001 page 11364 à 11367

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  • Art. 3. - Les arrêtés du 18 juin 1993, du 13 janvier 1997 et du 23 mars 2000 susvisés sont modifiés comme suit (changement de niveau) :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 162 du 14/07/2001 page 11364 à 11367

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  • Art. 4. - Liste des sites labellisés arrêtée au 29 mai 2001 :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 162 du 14/07/2001 page 11364 à 11367

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  • Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 162 du 14/07/2001 page 11364 à 11367

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  • Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 juillet 2001.

Nicole Péry

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