Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu les articles R. 241-15 à 241-20 du code rural ;
Vu l'article L. 331-8 du code de l'environnement ;
Vu le décret n° 73-378 du 27 mars 1973, modifié par les décrets n° 76-1059 du 22 novembre 1976 et n° 91-1074 du 16 octobre 1991, créant le Parc national des Ecrins,
Arrête :
1° Fonctionnaires nommés sur proposition
des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économiques des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général commandant de la région terre Sud-Est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'industrie :
Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé des domaines :
Le directeur des services fiscaux des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'éducation :
M. Amedro (Daniel), inspecteur de l'académie d'Aix-Marseille ou son représentant.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la santé :
Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
M. Graglia (Christian).
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes :
M. Tête (Etienne).
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes :
M. Blache (Robert) ;
M. Durand (Jean-Paul) ;
M. Gleize (Adrien) ;
M. Dusserre (Jean-Yves).
Représentants du conseil général de l'Isère :
M. Berthier (Marcel) ;
M. Pichoud (Christian).
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes :
M. Catelan (Jean-Claude), maire de la Chapelle-en-Valgaudémar, membre de droit ;
M. Anthoine (Richard), maire de Châteauroux-les-Alpes ;
Mme Bouchet (Marie-Claire), maire de la Motte-en-Champsaur ;
M. Bouvier (Pierre), maire du Monêtier-les-Bains ;
M. Chamagne (Pierre), maire de Pelvoux ;
M. Escallier (Pierre-Lucien), maire de Champoléon ;
M. Giraud (Joël), maire de L'Argentière-la-Bessée.
Représentants des maires de l'Isère :
M. Charpe (Xavier), maire de Saint-Christophe-en-Oisans, membre de droit ;
M. Héritier (Bernard), maire de Valjouffrey ;
Mme Nicollet (Françoise), maire du Périer ;
M. Payen (Lionel), maire de Bourg-d'Oisans.
3° Personnalités nommées comme suit
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Richard (Dominique) ;
M. Labande (François) ;
M. Mermet (Laurent) ;
M. Martin (Jean-Paul).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
M. Feuvrier (Jean-Pierre) ;
M. Picou (Paul) ;
M. Yon (Daniel) ;
M. Fayard (Armand).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
M. Laurens (Denis), directeur territorial de l'Office national des forêts (Méditerranée).
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :
Agriculture :
M. Rippert (Pierre Denis) ;
M. Motte (Pierre-Yves).
Protection de la nature et de l'environnement :
M. Achard (Hervé) ;
M. Michel (Samuel).
Activités de plein air :
M. Martin (Roger) ;
M. Marie (Rolland).
Chasse :
M. Faure (Raymond).
Pêche :
M. Doucende (David).
Tourisme :
M. Paccard (Claude).
Commerce et industrie :
M. Queyras (Philippe).
Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :
M. Giraud (Philippe).
4° Un représentant du personnel
élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
M. Roger (Claude).
L'arrêté du 11 février 1999 modifié portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est abrogé.
La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 mars 2002.
Yves Cochet