Arrêté du 11 mai 2001 portant nomination (régisseurs de recettes)

Version INITIALE

NOR : EQUG0100711A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 11 mai 2001, M. Boubert (Jacques), contrôleur divisionnaire des transports terrestres, est nommé régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Valence (Drôme), en remplacement de Mme Dubois de Fresnoy (Brigitte), appelée à d'autres fonctions.