Arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes

Version INITIALE

NOR : DEFD0101369A

Texte n°23

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation du service des travaux immobiliers et maritimes,

Arrête :

  • Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction technique comprend :

    - le bureau mer Méditerranée et océan Indien (MED) ;

    - le bureau océan Atlantique (ATLAN) ;

    - le bureau Ile-de-France, Manche, océan Pacifique et infrastructures spécifiques (IMIS).

  • Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction administrative comprend :

    - le bureau personnel ;

    - le bureau finances ;

    - le bureau domaine.

  • Art. 3. - Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 avril 2001.

Alain Richard

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