Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1 et L. 336-1 ;
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifiés et complétés par les arrêtés du 17 mars 1994, du 28 novembre 1994, du 11 juillet 1996 et du 10 octobre 2000,
Arrête :
Fait à Paris, le 14 décembre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar