Art. 1er. - Le prix de vente des éditions de l'année 2001 des publications du service des études et des statistiques industrielles (SESSI) est fixé ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 256 du 04/11/20 0 page 17489 à 17490

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Formules d'abonnements :

Pour chacun des quatre niveaux d'abonnements aux publications et périodiques proposés à compter du 1er janvier 2001, la tarification est fixée ainsi :

Le prix de l'abonnement annuel de niveau A (formule « Analyse », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI de la collection « Analyse » et le quatre pages des statistiques industrielles) est fixé à 900 F (137,20 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau B (formule « B », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse » ainsi que le quatre pages des statistiques industrielles) est fixé à 1 500 F (228,67 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau C (formule « C », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse », le quatre pages des statistiques industrielles, ainsi que les résultats des enquêtes annuelles de branches et les récapitulatifs annuels des enquêtes trimestrielles de branches) est fixé à 2 500 F (381,12 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau D (formule « D », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse », le quatre pages des statistiques industrielles, ainsi que la totalité des résultats des enquêtes mensuelles, des enquêtes trimestrielles avec récapitulatifs annuels et des enquêtes annuelles de branches) est fixé à 4 500 F (686,02 Euro).

Art. 2. - Le tarif des fichiers d'entreprises réalisés par le SESSI est fixé ainsi qu'il suit pour l'année 2001 :

- sur disquettes (ASCII MS/DOS compatible PC) : 500 F + 0,40 F par adresse (76,22 Euro + 0,06 Euro par adresse) ;

- sur papier (format A 4) : 500 F + 0,50 F par adresse (76,22 Euro + 0,08 Euro par adresse) ;

- sur étiquettes : 1 000 F + 0,60 F par adresse (152,45 Euro + 0,09 Euro par adresse).

Art. 3. - Le prix de vente des éditions du SESSI sur cédéroms est fixé ainsi qu'il suit pour l'année 2001 :

Cédérom « SESSI-Entreprises » édition 2001 :

- version monoposte : 950 F (144,83 Euro) ;

- version multiposte : 1 950 F (297,28 Euro) ;

Cédérom « SESSI-Régions » édition 2001 :

- version monoposte : 950 F (144,83 Euro) ;

- version multiposte : 1 950 F (297,28 Euro) ;

Cédéroms documentaires éditions 2001 : 200 F (30,49 Euro).

Art. 4. - Une réduction sur les prix de vente indiqués aux articles 1er et 3 est accordée pour tout achat groupé tel que défini ci-après :

Achat groupé de 10 à 20 ouvrages ou cédéroms : - 30 % ;

Achat groupé de 21 à 50 ouvrages ou cédéroms : - 40 % ;

Achat groupé de plus de 50 ouvrages ou cédéroms : - 50 %.

Art. 5. - Une réduction de - 30 % sur les prix de vente indiqués aux articles 1er, 2 et 3 est accordée aux libraires, aux enseignants et aux étudiants.

Art. 6. - Le chef du service des études et des statistiques industrielles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.