Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le règlement (CEE) no 3800/81 du 16 décembre 1981 de la Commission des Communautés européennes établissant le classement des variétés de vigne, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2548/1999 de la Commission du 2 décembre 1999 ;
Vu le décret no 80-590 du 10 juillet 1980 relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 11 août 1971 relatif à l'inscription des variétés de vigne au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1995 portant inscription des variétés de vigne au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées, modifié par l'arrêté du 9 janvier 1998 ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,
Arrête :
Fait à Paris, le 24 juillet 2000.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des politiques
économique et internationale :
L'ingénieure en chef d'agronomie,
M.-F. Cazalère