Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

REPRESENTANTS DES REGIONS

Bourgogne

Titulaire : M. Obozil (Guy).

Suppléant : M. Chevallier (Bernard).

Corse

Titulaire : M. Pieri (Pierre-Timothée).

Suppléant : M. Pietri (Don Pierre).

Franche-Comté

Titulaire : Mme Gillet (Antoinette).

Suppléant : M. Debray (Patrice).

Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Vaillat (Michel).

Suppléant : M. Roustan (Max).

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire : M. Burroni (Vincent).

Suppléant : M. Barras (René).

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Leculier (Jean-Marc).

Suppléant : M. Flory (Jean-Claude).

REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS

Pour la région Bourgogne

Côte-d'Or

Titulaire : M. Moine (Henri).

Suppléant : M. Deschamps (Camille).

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Beaumont (René).

Suppléant : M. Renault (Fernand).

Pour la région Champagne-Ardenne

Haute-Marne

Titulaire : M. Rocard (Bernard).

Suppléant : M. Gendrod (Bernard).

Pour la région Corse

Corse-du-Sud

Titulaire : M. Luciani (Pierre-Paul).

Suppléant : M. de Rocca Serra (Louis-Ferdinand).

Haute-Corse

Titulaire : M. Vendasi (François).

Suppléant : M. Padovani (Jean-Jacques).

Pour la région Franche-Comté

Doubs

Titulaire : M. Cuinet (André).

Suppléant : M. Cartier (Alain).

Jura

Titulaire : M. Sermier (Jean-Marie).

Suppléant : M. Blondeau (Gilbert).

Haute-Saône

Titulaire : M. Mariot (Jean-Paul).

Suppléant : M. Joly (Bernard).

Territoire de Belfort

Titulaire : M. Monnier (Jean).

Suppléant : M. Cherasse (Jean-Claude).

Pour la région Languedoc-Roussillon

Aude

Titulaire : M. Bauda (Alain).

Suppléant : M. Andrieu (Eric).

Gard

Titulaire : M. Barral (Jean).

Suppléant : M. Vidal (Jean).

Hérault

Titulaire : M. Souche (Etienne).

Suppléant : M. Maurel (Pierre).

Pyrénées-Orientales

Titulaire : M. Cassoly (Guy).

Suppléant : Mme Pons (Marie-Cécile).

Pour la région Lorraine

Vosges

Titulaire : M. Pierre (Jackie).

Suppléant : M. Essermeant (Serge).

Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Titulaire : M. Sauvan (Gilbert).

Suppléant : M. Echalon (Jacques).

Hautes-Alpes

Titulaire : M. Gleize (Adrien).

Suppléant : M. Bernard (Jean-Marie).

Alpes-Maritimes

Titulaire : Mme Bellon (Pierrette).

Suppléant : M. Morani (Pierre-Guy).

Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Conte (Daniel).

Suppléant : M. Pellissier (Francis).

Var

Titulaire : M. Serra (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Faedda (Louis).

Vaucluse

Titulaire : M. Mariani (Thierry).

Suppléant : M. Gonnet (Christian).

Pour la région Rhône-Alpes

Ain

Titulaire : M. Ferry (Claude).

Suppléant : M. Piralla (Gilles).

Ardèche

Titulaire : M. Torre (Henri).

Suppléant : M. Chapuis (Robert).

Drôme

Titulaire : M. Bres (Claude).

Suppléant : M. Pinede (Jean-Guy).

Isère

Titulaire : M. Pichon-Martin (Jacques).

Suppléant : M. Bertrand (Claude).

Loire

Titulaire : M. Limonne (Maurice).

Suppléant : M. Vigne (Noël).

Rhône

Titulaire : M. Vericel (Louis).

Suppléant : M. Meyer (Jacques).

Savoie

Titulaire : M. Dantin (Michel).

Suppléant : M. Guicherd (Henri).

Haute-Savoie

Titulaire : M. Vionnet (Roger).

Suppléant : M. Menthon (Antoine).

Département(s) représenté(s) au titre

de la coopération départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Barral (Claude).

Suppléant : M. Monteil (Christian).

REPRESENTANTS DES COMMUNES

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Grataloup (Pierre).

Suppléant : M. Lesbros (Marcel).

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Gilbert (Michel).

Suppléant : M. Pouget (Louis).

Titulaire : M. Alcon (Joseph).

Suppléant : M. Schwint (Robert).

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Assante (Robert).

Suppléant : M. Lafaurie (Marc).

Titulaire : M. Bertin-Hugault (Pierre).

Suppléant : M. Cortade (Alain).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Pelissard (Jacques).

Suppléant : M. Thiers (Michel).

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. Andreoni (Serge).

Suppléant : M. Comont (Bernard).

Autres

Titulaire : M. Martin (Christian).

Suppléant : M. Dupre (Jean-Paul).

Titulaire : Mme Gauthier (Nathalie).

Suppléant : M. Croce (Alain).

Titulaire : M. Alaize (Stéphane).

Suppléant : M. Vidal (Yves).

Titulaire : M. Bernard-Reymond (Pierre).

Suppléant : M. Suguenot (Alain).

Titulaire : M. Furminieux (René-Pierre).

Suppléant : M. Labaune (Patrick).

Titulaire : M. Gaspari (Lucien).

Suppléant : M. Alduy (Jean-Paul).

REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS

Agriculture

Titulaire : M. de Demandolx-Dedons (José).

Suppléant : M. Orcière (Michel).

Titulaire : M. Fragnoud (Jean-Marc).

Suppléant : M. Vinatier (Jean-Marie).

Titulaire : M. Le Grand (Jean).

Suppléant : M. Treboz (Jean-Paul).

Titulaire : M. Girod (Jacques).

Suppléant : M. Vermot-Desroches (Claude).

Titulaire : M. Majoral (Roger).

Suppléant : M. Jouffret (Maurice).

Titulaire : M. Martin (Daniel).

Suppléant : M. Vialette (Serge).

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Nicoud (Jacques).

Suppléant : M. Granjon (Pierre).

Titulaire : M. Roustan (Claude).

Suppléant : M. Espitalier (Roger).

Titulaire : M. Nuninger (Maurice).

Suppléant : M. Maazouz (Djilali).

Pêche professionnelle en eau douce

Titulaire : M. Buisson (Paul).

Suppléant : M. Destaing (Marcel).

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Archimbaud (Jean-Claude).

Suppléant : M. Blanchard (Dominique).

Aquaculture

Titulaire : M. Beal (Michaël).

Suppléant : M. Chauvey (Yves).

Batellerie

Titulaire : M. Biechel (Alain).

Suppléant : M. Turlin (Thierry).

Tourisme

Titulaire : Mme Fillod (Nicole).

Suppléant : M. Basse (René).

Activités nautiques

Titulaire : M. Darolles (Jean-Michel).

Suppléant : M. Laurent (Roger).

Industrie

Industries chimiques

Titulaire : M. Daumas (Jean-Claude).

Suppléant : M. Gleize (Bernard).

Industries pétrolières

Titulaire : M. Granier (Marc).

Suppléant : M. Ripoche (Jacques).

Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal

Titulaire : M. Guilloteau (Jean-Claude).

Suppléant : M. Jouval (Gilbert).

Titulaire : M. Crouzet (Maurice).

Suppléant : M. Genet (Etienne).

Industries textiles

Titulaire : M. Degraeve (Gilbert).

Suppléant : M. Brun (Gérard).

Industries mécaniques

Titulaire : M. Vincent (Jean-Claude).

Suppléant : M. Frangin (Claude).

Industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Jeambar (Patrick).

Suppléant : M. Lasserre (Gérard).

Industries de traitement de surface

Titulaire : M. Berthelin (Pierre).

Suppléant : M. Héritier (Jean-Louis).

Industries de sables et graviers

Titulaire : M. Gand (Gérard).

Suppléant : M. Ceccaldi (Jacques).

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. Fabiew (Eric).

Suppléant : M. Desroches (Christian).

Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Battie (Henri).

Suppléant : M. Grandpierre (Gilles).

Titulaire : M. Nadal (Bernard).

Suppléant : M. Boye (Alain).

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Mouzon (Jean-Paul).

Suppléant : M. Viannez (Pierre).

Industries diverses

Titulaire : M. Dufour (Alain).

Suppléant : M. Parmentier (Daniel).

Titulaire : M. Cauquil (Jean).

Suppléant : M. Dazin (Jean).

Titulaire : M. Raffin (Yves).

Suppléant : M. Miquel (Pierre).

Titulaire : M. Lafaye (François).

Suppléant : M. Siciaud (Jacques).

Electricité de France

Titulaire : M. Fluchere (Jean).

Suppléant : M. Roux (Pierre).

Producteurs autonomes d'électricité

Titulaire : M. Busson (Daniel).

Suppléant : M. Albanel (Hugues).

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Fauchon (Loïc).

Suppléant : M. Perol (Emmanuel).

Sociétés d'aménagement régional

Titulaire : M. Guilhaudin (Patrick).

Suppléant : M. Rocca Serra (Claude).

Titulaire : M. Nicol (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Plantey (Jacques).

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Billet (Jean).

Suppléant : M. Goubier (Christophe).

Titulaire : M. Rivet (René).

Suppléant : M. Chassagnole (Jean-Pierre).

Titulaire : M. Dufour (Alain).

Suppléant : M. Cambillard (Jean).

Titulaire : M. Guiraudou (Cyrille).

Suppléant : Mme Maranzana (Micheline).

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Gillot (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Grosjean (Thierry).

Titulaire : M. Lassus (Michel).

Suppléant : M. Devaux (François).

Titulaire : M. Pulou (Jacques).

Suppléant : M. Javellas (Robert).

Titulaire : M. Louis (Claude).

Suppléant : M. Mourgues (Bernard).

Titulaire : M. Orsini (Robert).

Suppléant : M. Tomi (Antoine).

Personnes compétentes

Titulaire : M. Mudry (Jacques).

Suppléant : M. Pergent (Gérard).

Titulaire : M. Meublat (Guy).

Suppléant : M. Glasel (Yvan).

REPRESENTANTS DE L'ETAT

Au titre des ministères respectivement chargés de

L'environnement

Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

L'aménagement du territoire

Titulaire : le commissaire à l'aménagement des Alpes.

Suppléant : le chargé de mission au commissariat à l'aménagement des Alpes.

La santé

Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes.

L'intérieur

Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région France-Comté.

L'industrie

Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L'agriculture

Titulaire : l'ingénieur général du bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes.

Le budget

Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes.

La consommation

Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.

Les transports

Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin du Rhône.

Suppléant : le chef du service de navigation Rhône-Saône.

L'habitat

Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes.

La mer

Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Marseille.

Suppléant : le chef du service maritime et de navigation des Bouches-du-Rhône, directeur du Port autonome de Marseille.

Le tourisme

Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.

La jeunesse et les sports

Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes.

Les affaires étrangères

Titulaire : le sous-directeur de l'environnement et des accords économiques sectoriels.

Suppléant : le représentant du sous-directeur chargé des accords internationaux de protection des fleuves.

Préfets

Le préfet de la région Franche-Comté.

Le préfet de la région Bourgogne.

Le préfet de la région Rhône-Alpes.

Le préfet de la région Languedoc-Roussillon.

Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le préfet de la région Corse.

Le préfet du département de la Haute-Marne.

Le préfet du département des Vosges.

REPRESENTANTS DES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS

Pour la région Bourgogne

Titulaire : M. Maniere (Jean-Sébastien).

Suppléant : Mme de Monjour (Marie).

Pour la région Corse

Titulaire : M. Nordee (Maxime).

Suppléant : M. Pianelli (Dominique).

Pour la région Franche-Comté

Titulaire : M. Grenier (Noël-Georges).

Suppléant : Mme Vigny (Martine).

Pour la région Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Pelegrin (Elie).

Suppléant : M. Guyot (Guy).

Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire : M. Jean (Michel).

Suppléant : M. Cheylan (Henri).

Pour la région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Blanchet (René).

Suppléant : M. Patrouillard (Xavier).

Art. 2. - Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.