Arrêté du 12 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 9 juin 1999 portant nomination de chefs de service ou de département

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 12 juillet 1999, l'article 1er de l'arrêté du 9 juin 1999 portant nomination de chefs de service ou de département est modifié comme suit pour le centre hospitalier et universitaire de Nice en ce qui concerne M. Quatrehomme (Gérald) :

    Au lieu de : « 1er juillet 1999 », lire : « 1er septembre 1999 ».

    (Le reste sans changement.)