Arrêtés du 29 octobre 1998 relatifs à des groupements de producteurs

Version INITIALE

  • MAINTIEN DE LA RECONNAISSANCE

    Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 octobre 1998, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont maintenues.

  • Aviculture

    Association des producteurs de palmipèdes gras

    de Lot-et-Garonne (Lot-et-Garonne)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, accordée par l'arrêté du 24 avril 1997 à l'Association des producteurs de palmipèdes gras de Lot-et-Garonne, dont le siège social est établi à Agen (Lot-et-Garonne), est maintenue au-delà du 30 octobre 1998.

  • Elevage

    Société coopérative agricole La Tourangelle (CAT)

    (Indre-et-Loire)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 1er juillet 1996 à la société coopérative agricole La Tourangelle (CAT), dont le siège social est établi à Tours (Indre-et-Loire), est maintenue au-delà du 30 octobre 1998.

  • Société coopérative agricole

    Groupement des éleveurs girondins (GEG) (Gironde)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1993 modifié à la coopérative Société coopérative agricole Groupement des éleveurs girondins (GEG), dont le siège social est établi à La Réole (Gironde), est maintenue au-delà du 30 octobre 1998.

  • Viticulture

    Association Les Vignerons du Mistral (Vaucluse)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 23 janvier 1997 modifié à l'association Les Vignerons du Mistral, dont le siège social est établi à Orange (Vaucluse), est maintenue au-delà du 31 octobre 1998.